Titre :
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Le trouble en droit privé
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Auteurs :
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Caroline Guillemain, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000
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Collection :
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Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7314-0229-2
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Format :
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545 p. / 25 x 16 cm
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Note générale :
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Bibliogr. Index.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346 (Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.)
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Mots-clés:
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droit privé
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responsabilité civile
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Résumé :
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Présente une analyse structurelle et qualitative de la notion de trouble dans le droit privé : trouble de voisinage, trouble à l'ordre public, trouble commercial, trouble dans les conditions d'existence, trouble possessoire, trouble manifestement illicite... Décrit le mécanisme et la légitimité de la sanction du trouble.
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