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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.1 (107)
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Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2006Ce guide apporte des réponses aux questions juridiques qui peuvent se poser dans la vie quotidienne. Il inclut 300 cas pratiques avec références aux textes de loi et à la jurisprudence. Il intègre les nouvelles dispositions législatives ou régle[...]texte imprimé
Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2005Ce guide apporte des réponses aux questions juridiques qui peuvent se poser dans la vie quotidienne. Il inclut 300 cas pratiques avec références aux textes de loi et à la jurisprudence. Il intègre les nouvelles dispositions législatives ou régle[...]texte imprimé
90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.texte imprimé
90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.texte imprimé
90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.texte imprimé
Que signifie être sous tutelle ? Comment vivent les personnes judiciairement protégées ? Comment améliorer ce système si contraignant ? Telles sont les principales questions auxquelles répond cet ouvrage.texte imprimé
Nîmes : Lacour-Ollé 2001Le présent recueil comporte la codification des usages locaux à caractère agricole dans la région d'Ariège.texte imprimé
Marie-Hélène Heyte, Auteur ; Gachuche Lacoste, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1996Vingt tableaux retracent les différentes modalités de saisine du juge aux affaires familiales, ainsi que les aspects essentiels des procédures en vigueur, concernant la familletexte imprimé
Gulsen Yildirim, Auteur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2001Face à la diversité des formes de la communauté de vie (mariage, concubinage...), l'auteur explore la notion d'autonomie financière. Cette dernière constitue une véritable unité dans les relations pécuniaires qui se tissent dans une vie commune [...]texte imprimé
S'interroge sur les titulaires particuliers des droits fondamentaux : détenus, députés, enfants, étrangers, communautés, religions et sectes, collectivité territoriales. Se pose la question de la justification, de l'étendue de la particularisati[...]texte imprimé
L'auteur s'attache à démontrer que le concept de choses hors le commerce se situe dans la relation qui s'établit entre la personne et une chose. L'extra-commercialité a pour fonction de préserver la personnalité des individus. La finalité de ce [...]texte imprimé
Yves-Henri Leleu, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2005Ces huit contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le droit des personnes (capacité, divorce, filiation et adoption), le droit patrimonial du couple marié et non[...]texte imprimé
Jean-Luc Chabot, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Didier, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Ferrand, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | La librairie des humanités | 2005Analyse les destins croisés du code civil (ou Code Napoléon) et des droits de l'homme. Evoque la genèse du code civil et ses influences sur les droits de l'homme puis leurs évolutions conjointes. Observe leur diffusion vers d'autres pays et dans[...]texte imprimé
Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]texte imprimé
Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]texte imprimé
Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]texte imprimé
Régine Beauthier, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Rorive, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2004Examine la manière dont l'histoire du code Napoléon a été écrite et son influence sur les pays de common law. Porte également son attention sur l'idéologie codificatrice et sur son aspect démocratique.texte imprimé
Jean Hauser, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Casey, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Rassemble et organise autour des textes du codes civil, les informations relatives au droit des personnes et de la famille. Traite des droits et devoirs des personnes, de l'existence et de l'individualisation, de l'union et de la séparation, de [...]texte imprimé
Permet au citoyen de régler les litiges avec l'administration. Les informations rassemblées facilitent les rapports du citoyen avec les autorités administratives.texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Fait le point sur les aspects pratiques à la crémation ainsi que sur le contexte régle[...]texte imprimé
Paris : Litec 2002Textes issus d'un colloque sur le droit moderne de la famille et qui sont regroupés dans quatre parties : mariages et concubinages à l'aube du troisième millénaire ; le cas français : l'expérience du PACS ; les expériences étrangères ; la coexis[...]texte imprimé
Faut-il reconnaître l'union homosexuelle ? Les modèles étrangers peuvent-ils servir de référence à cet égard ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage qui fournit tous les éléments de référence sur la reconnaissance soc[...]texte imprimé
Jean-François Pillebout, Metteur en scène, réalisateur ; Jean Hugot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2001Constitué de 72 études thématiques et de sujets traités sous forme de questions-réponses, aborde notamment la loi applicable au régime matrimonial, le contrat de mariage, le pacte civil de solidarité, la communauté de vie et les questions de sép[...]texte imprimé
Retrace l'histoire de la crémation et expose l'état des lieux sur cette pratique. Présente les interrogations juridiques sur le testament crématiste ou sur l'urne.texte imprimé
Patricia Belhassen, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1997Quel est le sens de la crémation en Occident ? Y répondre conduit à se demander ce qu'est un cadavre. Dans cette optique, l'étude du rituel de la crémation à travers ses aspects juridiques, historiques, et anthropologiques permet une meilleure c[...]