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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.1 (107)
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Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2006Ce guide apporte des réponses aux questions juridiques qui peuvent se poser dans la vie quotidienne. Il inclut 300 cas pratiques avec références aux textes de loi et à la jurisprudence. Il intègre les nouvelles dispositions législatives ou régle[...]
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Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2005Ce guide apporte des réponses aux questions juridiques qui peuvent se poser dans la vie quotidienne. Il inclut 300 cas pratiques avec références aux textes de loi et à la jurisprudence. Il intègre les nouvelles dispositions législatives ou régle[...]
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90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.
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90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.
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90 modèles de lettres rédigées par des juristes pour faire valoir ses droits au quotidien.
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Que signifie être sous tutelle ? Comment vivent les personnes judiciairement protégées ? Comment améliorer ce système si contraignant ? Telles sont les principales questions auxquelles répond cet ouvrage.
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Nîmes : Lacour-Ollé 2001Le présent recueil comporte la codification des usages locaux à caractère agricole dans la région d'Ariège.
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Marie-Hélène Heyte, Auteur ; Gachuche Lacoste, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1996Vingt tableaux retracent les différentes modalités de saisine du juge aux affaires familiales, ainsi que les aspects essentiels des procédures en vigueur, concernant la famille
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Gulsen Yildirim, Auteur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2001Face à la diversité des formes de la communauté de vie (mariage, concubinage...), l'auteur explore la notion d'autonomie financière. Cette dernière constitue une véritable unité dans les relations pécuniaires qui se tissent dans une vie commune [...]
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S'interroge sur les titulaires particuliers des droits fondamentaux : détenus, députés, enfants, étrangers, communautés, religions et sectes, collectivité territoriales. Se pose la question de la justification, de l'étendue de la particularisati[...]
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L'auteur s'attache à démontrer que le concept de choses hors le commerce se situe dans la relation qui s'établit entre la personne et une chose. L'extra-commercialité a pour fonction de préserver la personnalité des individus. La finalité de ce [...]
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Yves-Henri Leleu, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2005Ces huit contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le droit des personnes (capacité, divorce, filiation et adoption), le droit patrimonial du couple marié et non[...]
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Jean-Luc Chabot, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Didier, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Ferrand, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | La librairie des humanités | 2005Analyse les destins croisés du code civil (ou Code Napoléon) et des droits de l'homme. Evoque la genèse du code civil et ses influences sur les droits de l'homme puis leurs évolutions conjointes. Observe leur diffusion vers d'autres pays et dans[...]
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Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]
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Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), en famille (filiation, autorité parentale...[...]
