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Yves Jégouzo, Auteur ; Pierre-Laurent Frier, Auteur | Paris : Sirey | Immobilier, droit et gestion, ISSN 0991-630X | 1995Constitue un document essentiel pour la connaissance du droit comparé de l'archéologie, indispensable à l'heure de la construction européenne.
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Louis Lorvellec, Auteur ; François Collart Dutilleul, Auteur | Paris : Sirey | Immobilier, droit et gestion, ISSN 0991-630X | 1993Une étude globale sur le régime juridique de l'exploitation agricole louée. La vie personnelle du preneur, l'influence de la "politique agricole commune", la transmission de l'exploitation, font partie des thèmes où transparaît la volonté de mod[...]
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Pierre-Laurent Frier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sirey | Immobilier, droit et gestion, ISSN 0991-630X | 1997Outre le rapport de synthèse du professeur Frier, sont ici publiées les études approfondies de plusieurs questions fondamentales, tant dans leur dimension juridique que pratique : connaissance du patrimoine archéologique (carte et inventaires), [...]
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Etudie l'évolution de la construction des logements après la dernière guerre mondiale, en facilitant la compréhension des mécanismes essentiels.
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Jean-Luc Aubert, Auteur ; Philippe Bihr, Auteur | Paris : Sirey | Immobilier, droit et gestion, ISSN 0991-630X | 1994La loi n°89-462 fixe le régime juridique du contrat de location à usage d'habitation ou à usage mixte professionnel et d'habitation principale. Cette édition a pour objet de faire le point de l'état de ce droit en 1994, tenant compte de ses mult[...]
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Les cadres juridiques de la production, l'exploitation viticole, le produit et sa commercialisation, le droit des marques et la promotion.
