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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.5 (82)
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A l'analyse des principaux arrêts rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé, s'ajoute une série d'études rédigées par des magistrats de la Cour de cassation.![]()
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Les orientations principales de la jurisprudence en matière de droit des personnes, de droit pénal, social, économique, international et communautaire.![]()
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Paris : Litec 1988Permet de connaître plusieurs centaines de jugements choisis parmi ceux qui présentent un intérêt particulier, théorique ou pratique.![]()
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Sorraya Amrani-Mekki, Metteur en scène, réalisateur ; Loïc Cadiet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2005Bien que la procédure de sélection des pourvois à la Cour de cassation soit une innovation d'une extrême importance dans la procédure de cassation française, celle-ci est restée quasi inaperçue en doctrine. Présente une réflexion sur les aspects[...]![]()
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Retrace l'histoire du Sénat de Nice, cette cours de justice souveraine créée en 1614 par le duc de Savoie Charles-Emmanuel Ier dans le but de soummettre ses vassaux à son pouvoir. Analyse notamment l'état de la justice dans le Comté de Nice au d[...]![]()
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Cinquante ans de l'histoire du tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995), par l'ancien Président du tribunal.![]()
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FRANCE, Auteur ; Albert Maron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1988L'activité de la Cour de cassation en matière pénale et les arrêts rendus au cours des cinq années 1980-1984.![]()
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Paris : Sofiac 1989Fait le point sur chaque procédure du tribunal de police. Mis à jour sur abonnement.![]()
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