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Pierre Bellet, Auteur ; André Tunc, Auteur ; Adolphe Touffait, Auteur | Paris : Economica | Sciences économiques | 1978texte imprimé
Présentation détaillée de cette institution fondamentale dans l'organisation judiciaire de l'Union européenne.texte imprimé
Michel Gentot, Auteur ; Henri Oberdorff, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1991L'existence d'une justice administrative distincte de la justice judiciaire demeure une des grandes originalités du système juridique et juridictionnel français.texte imprimé
Rappelle comment les cours suprêmes d'Afrique ont été créées au moment des indépendances. A l'aide de plusieurs exemples, il met en relief les traits distinctifs de leur organisation, notamment par rapport à leur modèle étranger.texte imprimé
Présente et analyse la jurisprudence de plusieurs cours suprêmes dans le domaine du droit constitutionnel, du droit financier, du droit social, du droit international.texte imprimé
Rend compte de la variété des politiques adoptées dans les différents Etats d'Afrique, et fait apparaître que les sociétés civiles ont l'art de s'éloigner des circuits officiels du droit.texte imprimé
Paris : Sofiac 1998Permet de retrouver les tribunaux compétents pout toutes les communes. Indique les coordonnées complètes de chaque juridiction.texte imprimé
Paris : Sofiac 2001Permet de retrouver les tribunaux compétents pout toutes les communes. Indique les coordonnées complètes de chaque juridiction.texte imprimé
Paris : Sofiac 2003Permet de retrouver pour chacune des communes de la métropole et des DOM-TOM les 2.000 juridictions et tribunaux compétents avec toutes leurs coordonnées. Prend en compte les changements intervenus dans la carte judiciaire, ainsi que ceux interv[...]texte imprimé
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Dénonce le dévoiement d'une institution essentielle, brocarde la capitulation de sa hiérarchie et désigne nommément les fossoyeurs.texte imprimé
En cent mots clés, le mode d'emploi et les raisons d'être de ces institutions.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE D'EPISTEMOLOGIE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1994La Cour de cassation est dite Cour suprême. Elle est définie comme juge du droit. Elle est présentée comme gardienne de l'unité du droit. Ses revirements de jurisprudence sont commentés plus encore que ses jurisprudences constantes.texte imprimé
Paul Barincou, Adaptateur ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1996Propose une méthode et les utilisations possibles d'un logiciel destiné aux magistrats, aux juges d'instance et aux fonctionnaires des greffes.