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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.5 (82)
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Frédéric Berenger, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2003Etudie la motivation des décisions de justice en montrant que sa fonction ne se réduit pas à rendre les décisions de justice intelligibles auprès des parties concernées, mais qu'elle est aussi et surtout un outil de recherche du savoir juridique[...]![]()
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Explique les règles relatives à la saisine, aux compétences, aux procédures et décisions des tribunaux d'instance.![]()
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Témoignages de conseillers prud'hommes employeurs et salariés, demandeurs et défendeurs, DRH, avocats, syndicalistes, etc. à l'occasion des 200 ans des Prud'hommes. Constituent une réflexion sur l'avenir de cette juridiction. L'ouvrage explique [...]![]()
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Un bilan des activités de cette cour pour l'année 1991.![]()
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Un bilan des activités de cette Cour ainsi que le point sur sa jurisprudence. Cette nouvelle édition met en valeur le rôle de la Cour, ses missions souvent mal connues du public.![]()
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Un bilan des activités de cette juridiction.![]()
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Le bilan annuel de son activité. Des développements détaillés notamment sur l'application du droit international et communautaire.![]()
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Le bilan annuel de son activité, avec des développements sur le droit des personnes et de la famille, le droit social et le droit de la sécurité sociale, la propriété immobilière et l'urbanisme...![]()
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Un bilan des activités de cette cour qui a fêté en 1990 le bicentenaire de sa fondation.![]()
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Le rapport de la Cour de cassation suggère des modifications législatives ou réglementaires au garde des Sceaux.![]()
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A l'analyse des principaux arrêts rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé, s'ajoute une série d'études rédigées par des magistrats de la Cour de cassation.![]()
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Les orientations principales de la jurisprudence en matière de droit des personnes, de droit pénal, social, économique, international et communautaire.![]()
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Paris : Litec 1988Permet de connaître plusieurs centaines de jugements choisis parmi ceux qui présentent un intérêt particulier, théorique ou pratique.![]()
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Sorraya Amrani-Mekki, Metteur en scène, réalisateur ; Loïc Cadiet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2005Bien que la procédure de sélection des pourvois à la Cour de cassation soit une innovation d'une extrême importance dans la procédure de cassation française, celle-ci est restée quasi inaperçue en doctrine. Présente une réflexion sur les aspects[...]![]()
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Retrace l'histoire du Sénat de Nice, cette cours de justice souveraine créée en 1614 par le duc de Savoie Charles-Emmanuel Ier dans le but de soummettre ses vassaux à son pouvoir. Analyse notamment l'état de la justice dans le Comté de Nice au d[...]![]()
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Cinquante ans de l'histoire du tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995), par l'ancien Président du tribunal.![]()
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FRANCE, Auteur ; Albert Maron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1988L'activité de la Cour de cassation en matière pénale et les arrêts rendus au cours des cinq années 1980-1984.![]()
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Paris : Sofiac 1989Fait le point sur chaque procédure du tribunal de police. Mis à jour sur abonnement.![]()
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