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Paris : Sofiac 1997Conciliant une approche pratique et théorique de la matière, cet ouvrage propose une synthèse exhaustive du fond du droit et un exposé précis de la procédure. Trois thèmes y sont étudiés : l'autorité parentale, l'audition du mineur et l'ensemble[...]texte imprimé
A la fois un guide pour le justiciable et un témoignage.texte imprimé
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Christian-Nils Robert, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Cahiers d'humanisme et Renaissance, ISSN 1422-5581 | 2006Se met en place dès le XVe siècle en Europe un décor dans les salles de justice qui puise son inspiration dans le registre des images religieuses : crucifixion, jugement dernier, Suzanne et les vieillards, jugement de Salomon. Quand la justice s[...]texte imprimé
Frédéric Berenger, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2003Etudie la motivation des décisions de justice en montrant que sa fonction ne se réduit pas à rendre les décisions de justice intelligibles auprès des parties concernées, mais qu'elle est aussi et surtout un outil de recherche du savoir juridique[...]texte imprimé
Explique les règles relatives à la saisine, aux compétences, aux procédures et décisions des tribunaux d'instance.texte imprimé
Témoignages de conseillers prud'hommes employeurs et salariés, demandeurs et défendeurs, DRH, avocats, syndicalistes, etc. à l'occasion des 200 ans des Prud'hommes. Constituent une réflexion sur l'avenir de cette juridiction. L'ouvrage explique [...]texte imprimé
Un bilan des activités de cette cour pour l'année 1991.texte imprimé
Un bilan des activités de cette Cour ainsi que le point sur sa jurisprudence. Cette nouvelle édition met en valeur le rôle de la Cour, ses missions souvent mal connues du public.texte imprimé
Un bilan des activités de cette juridiction.texte imprimé
Le bilan annuel de son activité. Des développements détaillés notamment sur l'application du droit international et communautaire.texte imprimé
Le bilan annuel de son activité, avec des développements sur le droit des personnes et de la famille, le droit social et le droit de la sécurité sociale, la propriété immobilière et l'urbanisme...texte imprimé
Un bilan des activités de cette cour qui a fêté en 1990 le bicentenaire de sa fondation.texte imprimé
Le rapport de la Cour de cassation suggère des modifications législatives ou réglementaires au garde des Sceaux.