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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 337.4 (696)
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A jour au 2 septembre 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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A jour au 22 avril 1989.![]()
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Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | [S. l.] : Commission des Communautés européennes | Document | 1987Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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L'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes pour le secteur du vin. A jour au 2 sept. 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | [S. l.] : Commission des Communautés européennes | Document | 1987![]()
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Au sommaire notamment : La mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance (M. Buti, B. Martinot) ; Fiscal sustainability and EMU (F. Balasonne, D. Franco) ; Les pouvoirs publics face à la concurrence fiscale (M. Englert, M. Saintran) ; Ve[...]![]()
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Comprend les extraits pertinents du traité CEE relatifs aux mouvements de capitaux et à la balance des paiements, la directive communautaire en vigueur et un inventaire des contrôles et restrictions appliqués par les différents Etats membres.![]()
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