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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 337.4 (696)
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1990Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 1er février 1990.![]()
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Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 26 août 1989.![]()
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Le point sur la législation laitière de la Communauté européenne, à jour au 16 mars 1989.![]()
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A jour au 30 mai 1990.![]()
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A jour au 2 septembre 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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A jour au 22 avril 1989.![]()
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Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | [S. l.] : Commission des Communautés européennes | Document | 1987Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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L'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes pour le secteur du vin. A jour au 2 sept. 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | [S. l.] : Commission des Communautés européennes | Document | 1987![]()
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Au sommaire notamment : La mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance (M. Buti, B. Martinot) ; Fiscal sustainability and EMU (F. Balasonne, D. Franco) ; Les pouvoirs publics face à la concurrence fiscale (M. Englert, M. Saintran) ; Ve[...]![]()
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Comprend les extraits pertinents du traité CEE relatifs aux mouvements de capitaux et à la balance des paiements, la directive communautaire en vigueur et un inventaire des contrôles et restrictions appliqués par les différents Etats membres.![]()
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EUROSTAT, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Annuaires | 1987Rassemble les statistiques comparables les plus caractéristiques de la situation sociale et économique des régions de la Communauté.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Ce rapport a pour objectif de donner un compte rendu aussi complet que possible des différences entre les régions de la Communauté et des caractéristiques propres de celles-ci.![]()
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EUROSTAT, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Comptes, enquêtes et statistiques | 1988Mise à jour et commentaires des données relatives à la répartition régionale des concours financiers accordés par la Communauté en 1986 en vue du développement régional.