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Ouvrage très scientifique et documenté, qui permettra de détecter et de surmonter les embûches fiscales de la négociation des contrats internationaux.
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A partir de la réflexion et du terrain, vise deux objectifs : défricher le maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales, en fonction de l'objet du contrat et de ses caractéristiques, et mettre en évidence les conséquences douaniè[...]
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Le marché unique européen est une réalité économique depuis le 1er janvier 1993. Les entreprises de la Communauté européenne confrontées à des contrats internationaux ont, de la sorte, leurs échanges soumis à deux régimes distincts de TVA, selon[...]
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Pour appréhender les implications douanières et fiscales afférentes aux contraintes juridiques, techniques, commerciales et financières, partie intégrante des contrats internationaux afin d'éviter toute déconvenue financière.
