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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 368.4 (394)
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Dans la perspective d'une transposition prochaine des directives européennes d'assurance dans le droit de la mutualité, la commission suggère plusieurs axes de réflexion qui tendent à sauvegarder la spécificité de la mutualité.![]()
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La récession économique sans précédent qui a affecté l'économie française en 1993 explique, pour l'essentiel, le lourd déficit du régime général. Les résultats de la branche vieillesse s'améliorent en raison, notamment, de la création du fonds d[...]![]()
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Analyse les comptes prévisionnels pour 1988 et 1989 du régime général ainsi que les comptes de l'ensemble des autres régimes de sécurité sociale.![]()
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Prévisions tenant compte notamment du lourd déséquilibre structurel de la branche vieillesse.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1980 à 1985 et leurs prévisions financières pour 1986 et 1987. Avec une analyse et un commentaire sur les évolutions du principal d'entre eux, le régime général.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime encore provisoires pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999.![]()
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Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001.![]()
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Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général.![]()
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Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base.![]()
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Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI).![]()
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Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse.![]()
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Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre.![]()
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Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.