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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 368.4 (394)
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Ce rapport présente les résultats du régime encore provisoires pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999.![]()
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Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001.![]()
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Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général.![]()
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Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base.![]()
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Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI).![]()
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Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse.![]()
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Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre.![]()
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Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999 et 2000.![]()
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Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes.![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Ces comptes prévisionnels sont cohérents avec les prévisions économiques retenues pour l'élaboration de la loi de finance 2006.![]()
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Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du t[...]![]()
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Gilles Johanet, Auteur | Paris : Revue politique et parlementaire | Coll. de la Revue politique et parlementaire | 1986Les Français sont massivement attachés à la Sécurité sociale, mais la connaissent-ils?![]()
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René Delaloye, Auteur | Berne : P. Lang | Publications universitaires européennes, ISSN 0721-3352 | 1973La partie centrale de ce travail est consacrée à l'étude de l'influence exercée sur l'apparition de surcharges du fait de l'appartenance à une origine groupant des sujets obéissant à des caractéristiques socio-économiques et confessionnelles par[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jason Nickless, Secrétaire ; Helmut Siedl, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Le Conseil de l'Europe met en oeuvre un programme de coordination de la sécurité sociale notamment dans les pays nouvellement entrés dans l'Union européenne. Cet ouvrage offre un aperçu des instruments de coordination du Conseil de l'Europe, exp[...]![]()
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Les principales institutions protectrices du salariat sont attaquées aujourd'hui par la contre-réforme libérale. Au coeur du dispositif régressif : le remplacement de la cotisation sociale par la fiscalité (CSG) et la promotion de l'accumulation[...]![]()
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Dresse un bilan de l'évolution des recettes et des dépenses de la sécurité sociale sur le plan international.![]()
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Décrit en détail le nouveau système mis en place depuis le 1er janvier 2000, les raisons de sa création et son mode de financement, et explique comment la CMU vient compléter d'autres dispositifs initiés par la loi de 1998 contre les exclusions.![]()
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Michel Dreyfus, Éditeur scientifique ; Bernard Gibaud, Éditeur scientifique ; André Gueslin, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Economies et sociétés contemporaines | 1999La Charte de la mutualité du 1er avril 1898 marque le départ de la voie française pour les assurances sociales et déjà l'inspiration mutualiste se trouve-t-elle aux prises avec la logique des compagnies d'assurances privées. L'ouvrage restitue l[...]![]()
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Médecin généraliste pendant trente-cinq ans, J. Bonhomme a pu mesurer les abus considérables auxquels conduisent l'hypertechnicité et la productivité intensive de la médecine moderne.![]()
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Jean-Marc Binon, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des assurances | 1994Cette analyse résulte d'une étude menée au Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain, dans le cadre d'un pôle d'attraction interuniversitaire sur l'assurance sociale complémentaire. S'adresse avant tout aux différents[...]![]()
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Au sommaire : Projections des besoins de financement à long terme de la branche vieillesse à l'aide de la maquette de projection tous régimes de la DREES (A. Brun-Schammé et B. Rapoport) ; Age de départ souhaité, âge de départ prévu et liberté d[...]![]()
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Dresse le bilan des prestations sociales versées en France, pendant l'année 2003.![]()
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Au sommaire notamment : Les prestations sociales en 2004 (J. Bechtel et M. Duée) ; Les prestations familiales et de logement en 2004 (N. Blanpain) ; Les allocataires de minima sociaux en 2004 (M. Avenel, C. Nabos) ; Les retraites en 2004 : premi[...]![]()
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Jean-Louis Duc, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1990![]()
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Ce Précis couvre la protection sociale au sens large, c'est-à-dire la sécurité sociale proprement dite, l'indemnisation du chômage, la protection complémentaire sous ses différents aspects et l'aide sociale. Cette nouvelle édition fait une grand[...]![]()
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Montre que l'on ne peut comprendre la faiblesse de la croissance économique, le fonctionnement de l'économie internationale et des marchés financiers, la vie politique, si l'on ne les analyse pas à travers le vieillissement démographique et sa c[...]![]()
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JOURNÉES D'ÉCONOMIE SOCIALE (2006), Auteur ; Marie-Eve Joël, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Wittwer, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION D'ÉCONOMIE SOCIALE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | 2005Réunit des contributions sur les transformations et les conséquences économiques résultant de l'accroissement du nombre de personnes âgées et de l'ensemble des modifications du cycle de vie. Ce second tome s'intéresse aux retraites, à la protect[...]![]()
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Etude internationale pour définir le concept d'employabilité, ses possibilités et ses limites, en tant qu'instrument de lutte contre le chômage et l'exclusion sociale.![]()
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Ce guide, écrit par une directrice d'URSSAF, permet aux chefs d'entreprise de bien connaître les règles fondamentales et les principes généraux appliqués par les URSSAF, de faire face aux problèmes soulevés par l'immatriculation ou le versement [...]![]()
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Remise à plat du système social français. 140 spécialistes s'interrrogent sur la capacité de la France à adapter un système à des évolutions majeures telles que le vieillissement de la population, la mutation du salariat, l'émergence de l'Europe[...]![]()
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Une triple problématique entoure désormais la transition vers la fin de l'âge d'activité : celle de l'emploi, celle du système de retraite et celle des identités sociales.![]()
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Présentation des mécanismes d'épargne retraite complémentaire offerts aux agents du secteur public.![]()
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CERCLE DES ÉCONOMISTES, Auteur | Paris : Descartes & Cie | Interfaces-économie, ISSN 1263-9230 | 2003Approche le problème des retraites, en faisant un état des lieux de la situation actuelle en France. Présentation de quelques expériences étrangères pour aborder des actions de réforme du système de retraite français.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 2006Contributions consacrées à la genèse des grandes réformes de la Sécurité sociale et aux facteurs qui les influencèrent.