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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 368.4 (394)
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Ce rapport présente les résultats du régime encore provisoires pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999.![]()
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Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001.![]()
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Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général.![]()
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Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base.![]()
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Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI).![]()
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Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse.![]()
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Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre.![]()
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Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999 et 2000.![]()
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Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes.![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Ces comptes prévisionnels sont cohérents avec les prévisions économiques retenues pour l'élaboration de la loi de finance 2006.![]()
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Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du t[...]![]()
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Gilles Johanet, Auteur | Paris : Revue politique et parlementaire | Coll. de la Revue politique et parlementaire | 1986Les Français sont massivement attachés à la Sécurité sociale, mais la connaissent-ils?![]()
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René Delaloye, Auteur | Berne : P. Lang | Publications universitaires européennes, ISSN 0721-3352 | 1973La partie centrale de ce travail est consacrée à l'étude de l'influence exercée sur l'apparition de surcharges du fait de l'appartenance à une origine groupant des sujets obéissant à des caractéristiques socio-économiques et confessionnelles par[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jason Nickless, Secrétaire ; Helmut Siedl, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Le Conseil de l'Europe met en oeuvre un programme de coordination de la sécurité sociale notamment dans les pays nouvellement entrés dans l'Union européenne. Cet ouvrage offre un aperçu des instruments de coordination du Conseil de l'Europe, exp[...]![]()
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Les principales institutions protectrices du salariat sont attaquées aujourd'hui par la contre-réforme libérale. Au coeur du dispositif régressif : le remplacement de la cotisation sociale par la fiscalité (CSG) et la promotion de l'accumulation[...]![]()
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