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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 368.4 (394)
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Jacqueline Ancelin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 1998Instituée en 1945 dans le cadre de la Sécurité sociale, l'action sociale familiale des CAF relève aujourd'hui de la Caisse nationale des allocations familiales et du ministère en charge des affaires sociales. Au fil du temps, l'action sociale fa[...]![]()
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Michel Dumont, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Commission Université-Palais | 2004Rassemble les actes du colloque organisé le 24 octobre 2004 relatif à l'évolution du droit de la sécurité sociale. Aborde notamment l'aide sociale, l'intégration sociale et le règlement collectif de dettes, l'assurance chômage, l'apport de la ju[...]![]()
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Patrice Kalfon, Auteur ; Gontran Peubez, Auteur | Paris : Economica | Assurance audit actuariat | 2004Présente les engagements sociaux en France et en Europe. Etudie les différents régimes d'assurances sociales et leurs acteurs à travers les techniques actuarielles, d'évaluation et de comptabilisation.![]()
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Pascale Dufour, Auteur ; Gérard Boismenu, Auteur ; Alain Noël, Auteur | Bruxelles : PIE-Peter Lang | Travail et société | 2003Etude comparative, menée sur 6 pays d'Europe et d'Amérique du Nord, concernant l'évolution des politiques de protection sociale et, plus spécifiquement, celles touchant les allocations chômage, avec l'apparition des "aides sous conditions".![]()
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Les 7 conditions pour être indemnisé par les Assedic, l'intérêt de la convention de conversion, l'allocation formation reclassement, l'activité réduite, retrouver un emploi, puis le perdre. Pour savoir calculer le montant de ses droits.![]()
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Répond aux nombreuses questions que l'on se pose sur les allocations chômage quels que soient sa situation, son métier ou son âge. Aborde notamment les conditions d'indemnisation, le Pare (Plan d'aide au retour à l'emploi), le montant et la duré[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jacques Machet, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Difficultés de fonctionnement des caisses d'allocations familiales, gestion des exonérations de cotisations, notamment dans le cadre des trente-cinq heures, mise en oeuvre de la couverture maladie universelle : tels sont les trois thèmes retenus[...]![]()
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François Derivery, Auteur ; Robert Maggiani, Auteur | Campagnan (Hérault) : EC éditions | Critique, histoire, art | 2006Les artistes français se mobilisent dans les années 1970 pour obtenir l'accès à la sécurité sociale et font face à la CAVAR, Caisse d'allocations vieillesse des arts graphiques et plastiques. Le conflit aboutit en 1975 à la défaite de cet organisme.![]()
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Deux parties : Les Données, Les Applications pratiques. Chaque chapitre est augmenté de nombreux documents.![]()
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Traite de l'assurance et du droit patrimonial du mariage, et du droit des transmissions à cause de mort.![]()
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Patrick Thourot, Auteur ; Frédéric Fougère, Auteur | Paris : Economica | Assurance audit actuariat | 2006Une approche synthétique de l'assurance française. Au-delà des aspects techniques des métiers de l'assurance et de la description précise de l'ensemble des acteurs qui contribuent à son développement, l'auteur met en évidence les grandes problém[...]![]()
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Fait le point sur la question des droits des immigrés en matière de couverture sociale, et ce en développant les arguments juridiques à invoquer. Les articles de loi et les recours sont présentés en annexe.![]()
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Analyse la crise d'efficacité et de financement du système de santé en France. Présente des exemples de libéralisation du système de santé à l'étranger, l'opposition rencontrée par les réformes de 2001 et 2002 en France, et le déroulement de la [...]![]()
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Analyse comparative du rôle et de l'efficacité de l'assurance-maladie privée dans les pays de l'OCDE qui s'intéresse aussi aux problèmes suscités par l'interdépendance de ces marchés avec les régimes publics. Explique comment les gouvernements p[...]![]()
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Analyse de l'assurance santé au Canada dont le système se compare avantageusement à celui de la plupart des pays occidentaux.![]()
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Jean-Charles Guizouarn, Auteur ; Nicolas Marescaux, Auteur | Paris : Economica | Assurance audit actuariat | 2003L'assurance santé est au coeur des débats : assurance sociale ou de marché ? Mutualisation ou segmentation ? Connaître le capital client est une clé de la compétitivité, de la rentabilité et de la solvabilité de l'assurance santé de demain.![]()
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L'affaire Lucet, de la Sécurité sociale de Marseille, il y a dix ans : jugement fixé au 24 mai 1992.![]()
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France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Le rapport sur le financement des retraites propose l'allongement de la durée des cotisations, un fonds de réserve pour les retraites et s'interroge sur l'évolution du montant des pensions.![]()
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Jean-Marie Toulisse, Auteur ; Jean-Christophe Le Duigou, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | 1999Jean-Marie Toulisse, secrétaire national de la CFDT et Jean-Christophe Le Duigou, secrétaire confédéral de la CGT se livrent à un diagnostic du problème en abordant les questions suivantes : la démographie, le temps de travail et l'emploi, les r[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]![]()
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Etude historique et comparative du système de sécurité sociale à travers l'exemple de Rouen aux XIXe et XXe siècles. Le système rouennais basé sur une couverture médico-sociale des nécessiteux a bien fonctionné jusqu'aux années 1880 et 1890, à t[...]![]()
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Présente le système public suisse de pensions ainsi que le débat actuel sur la réforme des caisses de pensions dans le sens de la limitation ou la suppression de leur capitalisation partielle.![]()
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Fort de son expérience clinique, l'auteur propose une grille de lecture des vices du système des soins de santé à partir du vécu du praticien et d'une approche théorique originale, inspirée à la fois de la cybernétique et de la biologie.![]()
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Paris : Flammarion médecine-sciences Les dossiers de l'Institut d'études des politiques de santé, ISSN 1275-7039 2000Ouvrage précisant les données de la problématique des soins à garantir, compte tenu de l'augmentation permanente des dépenses de santé remboursées et malgré les aménagements apportés entre 1970 et 1998. Il en ressort l'urgence à mettre en place [...]![]()
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Analyse dans un cadre théorique unique les questions qui se posent quand il faut décider de l'organisation d'un système de retraite (choix entre capitalisation et répartition, liens avec la démographie, prise en compte des risques, des effets su[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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A jour au 25 mars 1997.![]()
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Edition de septembre 1990.![]()
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Edition d'octobre 1990.![]()
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A jour en octobre 1990.![]()
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Edition mise à jour au 31 janvier 1997.![]()
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Edition de novembre 1990. Pour chaque volume, présentation en trois rubriques : Législative; Décrets en Conseil d'Etat; Décrets, avec une table analytique générale.![]()
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Droits et obligations des employeurs et assurés.![]()
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Le complément à la 16e édition de 1987.![]()
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L'introduction en France de fonds de pension calqués sur le modèle anglo-saxon, aurait des effets quasi miraculeux : disparition des difficultés de financement des retraites, apport de capitaux pour les entreprises, emploi. Qu'en est-il exacteme[...]![]()
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Questions autour du système suisse d'assurance maladie : définition, fonctionnement, critères de choix, clauses du contrat d'assurance, droits de l'assuré, contestation, choix d'une franchise, etc.![]()
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S'adresse à un large public.![]()
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Un an après le rejet de son rapport sur la réforme de la Sécurité sociale par le Comité économique et social, Y. Chotard défend publiquement la thèse de la nécessaire responsabilisation des partenaires sociaux et de la solidarité à géométrie var[...]![]()
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L'auteur accuse l'industrie pharmaceutique d'être la cause principale du déficit de la Sécurité sociale : la multiplication des coûts serait due, non à une augmentation de la consommation de médicaments, mais à une hausse de leurs prix. Analyse [...]![]()
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Dans la perspective d'une transposition prochaine des directives européennes d'assurance dans le droit de la mutualité, la commission suggère plusieurs axes de réflexion qui tendent à sauvegarder la spécificité de la mutualité.![]()
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La récession économique sans précédent qui a affecté l'économie française en 1993 explique, pour l'essentiel, le lourd déficit du régime général. Les résultats de la branche vieillesse s'améliorent en raison, notamment, de la création du fonds d[...]![]()
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Analyse les comptes prévisionnels pour 1988 et 1989 du régime général ainsi que les comptes de l'ensemble des autres régimes de sécurité sociale.![]()
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Prévisions tenant compte notamment du lourd déséquilibre structurel de la branche vieillesse.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1980 à 1985 et leurs prévisions financières pour 1986 et 1987. Avec une analyse et un commentaire sur les évolutions du principal d'entre eux, le régime général.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime encore provisoires pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999.![]()
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Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001.![]()
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Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général.![]()
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Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base.![]()
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Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI).![]()
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Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse.![]()
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Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre.![]()
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Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999 et 2000.![]()
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Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes.![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Ces comptes prévisionnels sont cohérents avec les prévisions économiques retenues pour l'élaboration de la loi de finance 2006.![]()
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Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du t[...]![]()
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Gilles Johanet, Auteur | Paris : Revue politique et parlementaire | Coll. de la Revue politique et parlementaire | 1986Les Français sont massivement attachés à la Sécurité sociale, mais la connaissent-ils?![]()
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René Delaloye, Auteur | Berne : P. Lang | Publications universitaires européennes, ISSN 0721-3352 | 1973La partie centrale de ce travail est consacrée à l'étude de l'influence exercée sur l'apparition de surcharges du fait de l'appartenance à une origine groupant des sujets obéissant à des caractéristiques socio-économiques et confessionnelles par[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jason Nickless, Secrétaire ; Helmut Siedl, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Le Conseil de l'Europe met en oeuvre un programme de coordination de la sécurité sociale notamment dans les pays nouvellement entrés dans l'Union européenne. Cet ouvrage offre un aperçu des instruments de coordination du Conseil de l'Europe, exp[...]![]()
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Les principales institutions protectrices du salariat sont attaquées aujourd'hui par la contre-réforme libérale. Au coeur du dispositif régressif : le remplacement de la cotisation sociale par la fiscalité (CSG) et la promotion de l'accumulation[...]![]()
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Dresse un bilan de l'évolution des recettes et des dépenses de la sécurité sociale sur le plan international.![]()
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Décrit en détail le nouveau système mis en place depuis le 1er janvier 2000, les raisons de sa création et son mode de financement, et explique comment la CMU vient compléter d'autres dispositifs initiés par la loi de 1998 contre les exclusions.![]()
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Michel Dreyfus, Éditeur scientifique ; Bernard Gibaud, Éditeur scientifique ; André Gueslin, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Economies et sociétés contemporaines | 1999La Charte de la mutualité du 1er avril 1898 marque le départ de la voie française pour les assurances sociales et déjà l'inspiration mutualiste se trouve-t-elle aux prises avec la logique des compagnies d'assurances privées. L'ouvrage restitue l[...]![]()
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Médecin généraliste pendant trente-cinq ans, J. Bonhomme a pu mesurer les abus considérables auxquels conduisent l'hypertechnicité et la productivité intensive de la médecine moderne.![]()
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Jean-Marc Binon, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des assurances | 1994Cette analyse résulte d'une étude menée au Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain, dans le cadre d'un pôle d'attraction interuniversitaire sur l'assurance sociale complémentaire. S'adresse avant tout aux différents[...]![]()
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Au sommaire : Projections des besoins de financement à long terme de la branche vieillesse à l'aide de la maquette de projection tous régimes de la DREES (A. Brun-Schammé et B. Rapoport) ; Age de départ souhaité, âge de départ prévu et liberté d[...]![]()
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Dresse le bilan des prestations sociales versées en France, pendant l'année 2003.![]()
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Au sommaire notamment : Les prestations sociales en 2004 (J. Bechtel et M. Duée) ; Les prestations familiales et de logement en 2004 (N. Blanpain) ; Les allocataires de minima sociaux en 2004 (M. Avenel, C. Nabos) ; Les retraites en 2004 : premi[...]![]()
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Jean-Louis Duc, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1990![]()
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Ce Précis couvre la protection sociale au sens large, c'est-à-dire la sécurité sociale proprement dite, l'indemnisation du chômage, la protection complémentaire sous ses différents aspects et l'aide sociale. Cette nouvelle édition fait une grand[...]![]()
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Montre que l'on ne peut comprendre la faiblesse de la croissance économique, le fonctionnement de l'économie internationale et des marchés financiers, la vie politique, si l'on ne les analyse pas à travers le vieillissement démographique et sa c[...]![]()
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JOURNÉES D'ÉCONOMIE SOCIALE (2006), Auteur ; Marie-Eve Joël, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Wittwer, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION D'ÉCONOMIE SOCIALE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | 2005Réunit des contributions sur les transformations et les conséquences économiques résultant de l'accroissement du nombre de personnes âgées et de l'ensemble des modifications du cycle de vie. Ce second tome s'intéresse aux retraites, à la protect[...]![]()
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Etude internationale pour définir le concept d'employabilité, ses possibilités et ses limites, en tant qu'instrument de lutte contre le chômage et l'exclusion sociale.![]()
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Ce guide, écrit par une directrice d'URSSAF, permet aux chefs d'entreprise de bien connaître les règles fondamentales et les principes généraux appliqués par les URSSAF, de faire face aux problèmes soulevés par l'immatriculation ou le versement [...]![]()
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Remise à plat du système social français. 140 spécialistes s'interrrogent sur la capacité de la France à adapter un système à des évolutions majeures telles que le vieillissement de la population, la mutation du salariat, l'émergence de l'Europe[...]![]()
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Une triple problématique entoure désormais la transition vers la fin de l'âge d'activité : celle de l'emploi, celle du système de retraite et celle des identités sociales.![]()
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Présentation des mécanismes d'épargne retraite complémentaire offerts aux agents du secteur public.![]()
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CERCLE DES ÉCONOMISTES, Auteur | Paris : Descartes & Cie | Interfaces-économie, ISSN 1263-9230 | 2003Approche le problème des retraites, en faisant un état des lieux de la situation actuelle en France. Présentation de quelques expériences étrangères pour aborder des actions de réforme du système de retraite français.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 2006Contributions consacrées à la genèse des grandes réformes de la Sécurité sociale et aux facteurs qui les influencèrent.