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Michel Vivant, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Bilon, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Réunit et commente les textes législatifs et réglementaires régissant la propriété intellectuelle en France. A jour des derniers textes concernant ce domaine : loi du 6 août 2004 sur la bioéthique, loi du 8 décembre 2004 sur les inventions biote[...]
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Michel Vivant, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Bilon, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Contient tous les textes relatifs à la propriété intellectuelle : textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et l'Of[...]
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Présente l'accès technique au réseau (contrat d'accès et d'hébergement), l'installation commerciale sur le réseau (conception d'un site marchand ou d'une boutique virtuelle), le commerce en ligne (contrat de vente en ligne, sur biens information[...]
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L'immatériel envahit tout. Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les "industries culturelles" et en particulier le [...]
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Etudie les points théroriques et pratiques fondamentaux en matière de droit des brevets, tels que le brevet comme droit de propriété, la défense et l'accès à une propriété. Traite des dimensions européennes et internationales.
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La technique du brevet, dont certains dénoncent le caractère monopolistique (puisque le brevet réserve à un seul, individu ou entreprise, le bénéfice d'une invention), est répandue quasiment sur toute la surface de la planète, aujourd'hui.
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Recueil des grands jugements et arrêts en droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins) et en droit de la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, contrefaçons). Off[...]
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Michel Vivant, Auteur ; Agnès Maffre-Baugé, Auteur | Paris : IFRI | Les notes de l'IFRI, ISSN 1272-9914 | 2002Pose la question de savoir quelles sont les conséquences de la numérisation et de l'Internet sur l'application des droits de propriété intellectuelle. L'Internet ayant une dimension internationale, l'harmonisation des droits de propriété intelle[...]
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces der[...]
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Droit comparé de la protection du logiciel.
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Michel Bruguière, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2003Présente l'importance de la propriété industrielle pour soutenir l'innovation technologique et la compétitivité économique. Propose des solutions pour repenser la notion et le système de brevets, ainsi qu'une réflexion sur ce qui doit être quali[...]
