GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Codes Dalloz
Editeur :
ISSN :
0768-1860
Sous-collections rattachées :
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Documents disponibles dans la collection (176)
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Présente les textes législatifs et réglementaires du droit de l'urbanisme avec des annotations de jurisprudence et des commentaires explicatifs. Le CD-ROM offre des liens hypertextes renvoyant du texte du code de l'urbanisme au texte intégral de[...]![]()
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Présente les textes législatifs et réglementaires du droit de l'urbanisme avec des annotations de jurisprudence et des commentaires explicatifs. Le CD-ROM offre des liens hypertextes renvoyant du texte du code de l'urbanisme au texte intégral de[...]![]()
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Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l'année.![]()
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Code annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours des années 2001 et 2002, notamment la loi SRU sur le renouvellement urbain et ses décrets d'application.![]()
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Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l' année notamment des lois urbanisme et habitat du 2 juillet, de sécurité intérieure du 18 mars et d'orientation et de pr[...]![]()
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Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l' année.![]()
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Rassemble le nouveau et l'ancien code pénal et le code de procédure pénale avec leurs textes complémentaires respectifs en version papier, ainsi qu'un CD-ROM permettant la navigation simple entre les deux codes par de nombreux liens hypertextes [...]![]()
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Le complément à l'édition 1985.![]()
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Tient compte des réformes récentes.![]()
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Codes de la santé publique et de la famille et de l'aide sociale : mise à jour au 1er septembre 1984
Une actualisation rendue nécessaire par l'évolution de la réglementation.![]()
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Comprend le code civil et un lexique de termes juridiques en version papier, ainsi qu'un CD-ROM combinant les contenus des deux ouvrages avec liens internes et, pour chaque thème (droit de la famille, de la personne ou de propriété), les définit[...]![]()
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Rassemble le code pénal en version papier et un CD-ROM combinant le code pénal et le code de procédure pénale (incluant la partie code des sociétés non annotée) avec des liens hypertextes vers les définitions du lexique des termes juridiques), u[...]![]()
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Rassemble le code pénal en version papier et un CD-ROM combinant le code pénal et le code de procédure pénale (incluant la partie code des sociétés non annotée, avec des liens hypertextes vers les définitions du lexique juridique), un lexique de[...]![]()
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Contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant le contentieux fiscal, et, sous forme d'annotations, l'ensemble de la jurisprudence, tant administrative que judiciaire, qui applique ces dispositions.![]()
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A jour des dernières lois et des derniers décrets.![]()
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Une partie est constituée d'un commentaire des dispositions de procédure, commentaire à la fois théorique et pratique, doctrinal et concret, nourri de très nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques.![]()
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Au sommaire : Nouveau Code de procédure civile; Ancien Code de procédure civile; Code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire); voies d'exécution, saisies, surendettement; appendice alphabétique (aide juridique, avocats[...]![]()
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Au sommaire : Nouveau code de procédure civile; Ancien code de procédure civile; Code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire); Voies d'exécution, saisies, surendettement; Appendice alphabétique (aide juridique, avocats[...]![]()
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Coffret code papier et CD-ROM offrant des liens hypertextes vers les décisions en texte intégral mentionnées dans le Nouveau code de procédure civile 2004.![]()
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Propose l'intégralité du nouveau code de procédure civile, ainsi que l'ancien code et le code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire). Comprend également les textes relatifs aux voies d'exécution, aux assistants de jus[...]![]()
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Propose l'intégralité du nouveau code de procédure civile, ainsi que l'ancien code et le code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire). Comprend également les textes relatifs aux voies d'exécution, aux assistants de jus[...]![]()
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Coffret code papier et CD-ROM offrant des liens hypertextes vers les décisions en texte intégral mentionnées dans le nouveau code de procédure civile 2007.![]()
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Propose l'intégralité du nouveau code de procédure civile, ainsi que l'ancien code et le code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire). Comprend également les textes relatifs aux voies d'exécution, aux assistants de jus[...]