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Michel De Wolf, Metteur en scène, réalisateur ; Patrick De Wolf, Metteur en scène, réalisateur ; Gilles Carnoy, Metteur en scène, réalisateur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | 2006L'ouvrage réunit les contributions d'enseignants et praticiens à qui la mission a été confiée de faire la synthèse critique de l'évolution du droit des affaires au cours des trois dernières années ainsi que d'esquisser les axes de son évolution [...]
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Jacques Malherbe, Auteur ; Michel De Wolf, Auteur ; Christine Schotte, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 1997Expose les règles propres à l'impôt des sociétés et rappelle les fondements économiques et le lien de principe avec l'impôt des personnes physiques applicable aux entreprises, puis procède à l'analyse des règles techniques d'établissement de l'i[...]
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L'auteur aborde les obligations de celui qui pose un acte de commerce, la protection dont jouit le consommateur, les règles de la concurrence, les risques que court un emetteur de chèque, etc.
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Quelles sont les obligations de celui qui pose un acte de commerce ? De quelle protection le consommateur jouit-il ? Quelles sont les règles de la concurrence, tant au niveau belge qu'au plan européen ? Quels risques court l'émetteur d'un chèque ?
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Aborde les caractéristiques des différentes formes de sociétés et en particulier celles de la société anonyme ainsi que leurs éléments constititifs. Explique, à travers une approche juridique, comment transformer, fusionner, scinder, acquérir ou[...]
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Les impôts sur les revenus ont connu de nombreuses retouches, notamment dans les domaines suivants : revalorisation des revenus cadastraux, dirigeants d'entreprise, déduction des réductions en valeur sur créances, taxation des plus-values réalis[...]
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Examen des fondements de la comptabilité belge et des normes IAS/IFRS et de ses orientations futures. La comptabilité doit-elle être dissociée de la fiscalité ? Les normes IAS/IFRS doivent-elles être étendues ?
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Au sommaire notamment : Patrimoine des associations : légitime ou immoral ? (F. Robert) ; La gestion des ASBL : aspects patrimoniaux (E. Beguin) ; Patrimoine associatif : opportunités et contraintes fiscales (B. De Clippel) ; La comptabilité et [...]
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Au sommaire notamment : Le secteur non marchand au regard de quelques exonérations en matière de TVA (J. Bublot) ; Assujettissement et opérations imposables à la TVA dans le secteur non marchand (J. Autenne).
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Commentaire détaillé des changements introduits dans le code des impôts ou dans d'autres législations fiscales, établi par d'éminents spécialistes.
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Examine comment les deux grands ensembles politiques concilient leur pouvoir taxateur avec les besoins d'intégration économique par le principe de non discrimination fiscale ainsi que par l'existence d'une autorité chargée de le mettre en oeuvre.
