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Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2000Le comportement des agents en relation avec la population engage l'image de leur collectivité. Il leur faut donc maîtriser des règles qui leur permettront de mieux gérer les relations avec les usagers. Ce guide présente les règles générales (com[...]texte imprimé
Les collectivités locales se retrouvent en première ligne dans le développement des emplois jeunes. Néanmoins des interrogations subsistent et notamment celles qui concernent le devenir des jeunes à l'issue du contrat de cinq ans. La description[...]texte imprimé
Fait le point sur les textes législatifs et règlementaires relatifs aux déplacements des personnels des collectivités territoriales. Ce guide aborde notamment les questions que l'on peut se poser sur les points qui posent problème (coût réel, vé[...]texte imprimé
Définit le rôle de la police municipale puis décrit les fonctions de l'agent de police municipale : ses responsabilités pénales et civiles, ses rapports hiérarchiques, etc.texte imprimé
Ce guide explique comment agir et réagir tout au long de la procédure d'examen de gestion, de la lettre d'observations provisoires à la publication et aux éventuelles suites pénales. Un ouvrage pour bien se préparer, en amont, à un éventuel cont[...]texte imprimé
Présente les enjeux des logiciels libres utiles pour les collectivités locales, dresse un panorama de ces logiciels et propose une méthodologie de mise en oeuvre.texte imprimé
Sur la forme, cette loi prolonge celle n°95-115 du 4 février 1995. Ses modifications sont toutefois décisives : recomposition des territoires locaux autour des pays et des agglomérations, schémas de services collectifs, nouvelle génération de co[...]texte imprimé
Cadre réglementaire du pouvoir de police du maire pour garantir la mission de santé publique définie dans l'article L .212 du code des collectivités territoriales. L'ouvrage présente une série de dispositions nationales (codes) décrivant les com[...]texte imprimé
Au travers d'exemples pratiques, cet ouvrage présente les principes généraux de la gestion du personnel, appliqués aux polices municipales. Avec des exercices autour de divers styles de commandement.texte imprimé
Les marchés négociés sont, du fait de leur souplesse, l'une des procédures les plus utilisées par les collectivités. Ils supposent une mise en concurrence sur la base d'un vrai dossier de consultation. Ce document détaille les étapes de la procé[...]texte imprimé
Les marchés négociés sont, du fait de leur souplesse, une des procédures les plus utilisées par les collectivités. Ils supposent une mise en concurrence sur la base d'un vrai dossier de consultation. Ce document détaille les étapes de la procédu[...]texte imprimé
Présente le droit de la propriété intellectuelle et son articulation avec le droit plus concret des marchés publics. Décrit les différentes situations qui peuvent être rencontrées et explique comment les concrétiser au travers des marchés de pre[...]texte imprimé
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc.texte imprimé
Guide mis à jour avec les dispositions du Code des marchés publics et de ses décrets d'application.texte imprimé
Présentation des marchés publics de prestations de services qui relèvent de l'article 30 du Code des marchés publics (CMP) dont relèvent notamment les collectivités territoriales.