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Explique les raisons de la construction politique de l'Europe ainsi que ses différentes étapes. Présente ensuite les institutions communautaires et décrit le processus décisionnel. Consacre une partie aux organisations européennes non-communauta[...]
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Manuel comportant les connaissances détaillées en droit administratif destiné principalement aux étudiants en licence et master Droit et AES, aux étudiants des instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publ[...]
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Présentation pédagogique du droit fiscal : les notions générales, les sources du droit fiscal, les impôts sur le revenu, l'imposition du capital, l'impôt sur la dépense, les impôts locaux, les procédures fiscales.
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Propose l'accès à une partie du droit en relation avec les problématiques contemporaines du droit des affaires et du droit international. Etudie la mise en oeuvre pratique, par un arbitre ou un avocat, d'une procédure d'arbitrage commercial inte[...]
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Permet de connaître l'ensemble du droit des obligations, notamment tout ce qui touche à l'exécution du contrat, sa validité et ses effets, ainsi que la responsabilité civile qui en découle. Présente également le régime général des obligations.
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Présentation synthétique du programme de droit pénal général enseigné en deuxième année de DEUG. Développe successivement : la loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines.
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Présentation synthétique du programme de droit pénal général enseigné en licence et master droit. Développe successivement : la loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines.
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Développe l'introduction au droit criminel et la théorie générale de la responsabilité pénale.
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Outil pédagogique pour comprendre la construction européenne. Présente le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne. Aborde notamment l'échec de la CED, la création de la CECA, de la CEE et de l'Euratom, le modèle européen d'in[...]
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Un outil à la fois pédagogique et rigoureux pour comprendre le droit institutionnel de l'Union européenne, mais aussi la pratique institutionnelle et décisionnelle de l'Europe des quinze.
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A partir de l'analyse de l'ensemble du droit lorsqu'une entreprise est en difficulté, l'auteur aborde le traitement non judiciaire des problèmes rencontrés par l'entreprise, puis développe les aspects juridiques et les procédures judiciaires. A [...]
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Manuel destiné aux étudiants de première année de master en droit et en AES, aux étudiants des INstituts d'études politiques et d'administration générale ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Il propose un exposé détaillé [...]
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Ce manuel développe les évolutions et les sources du droit des sociétés, s'intéressant aux règles communes aux diverses sociétés, aux règles propres aux sociétés à risque illimité, à risque limité, les règles propres à des groupements particulie[...]
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Destiné aux candidats à l'expertise comptable, ce manuel présente le droit des sociétés commerciales et des autres sociétés ou groupements en 44 fiches. Contient une partie relative au contrôle légal applicable aux personnes morales. Conforme au[...]
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Traite l'ensemble de la matière : contrat de travail, participation des acteurs du monde du travail (syndicats, représentation du personnel), droits des salariés.
