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Jean-Christophe Poirot, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005A travers des exemples d'évènements courants (mariage, baptême civil, réunion publique, accueil de nouveaux habitants, cérémonie des voeux à la population), l'auteur présente la vie d'une collectivité locale.
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Philippe Dupuis, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières.
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Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bally, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Répond aux principales questions que les élus locaux se posent quant aux conditions d'exercice de leurs mandats : autorisation d'absence, accès à la formation, remboursement de frais, indemnités, droit à la retraite, etc.
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Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bailly, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Présente différents aspects de la vie de l'assemblée : huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur, etc.
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Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Conçu et réalisé afin de permettre aux élus et secrétaires de mairie des communes de 2.000 habitants de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.
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Sébastien Lajoux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Destiné aux élus des collectivités territoriales, le guide présente en détail le droit de préemption urbain : les conditions indispensables, les acteurs, la procédure et son déroulement etc.
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Sébastien Lajoux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Destiné aux élus locaux, directeurs généraux des services, secrétaires de mairie et aux praticiens des collectivités territoriales, cet ouvrage offre une présentation argumentée des connaissances nécessaires à une bonne argumentation des halles [...]
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Yves-René Guillou, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Présenté sous forme de fiches thématiques, cet ouvrage a pour but de synthétiser les règles de passation des marchés publics.
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Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Outils pratiques et repères théoriques destinés aux agents et aux élus chargés de l'organisation des élections politiques. Présente les principales tâches du service des élections et les principales étapes du déroulement du scrutin.
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Jean-Christophe Poirot, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Présente les règles attachées à la rédaction et à la délivrance par les mairies françaises d'une dizaine d'actes administratifs courants ou moins fréquents.
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Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Donne en trois parties : organiser, évaluer et agir, des pistes aux secrétaires de mairie pour optimiser leur temps de travail.
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Bernard Cazin, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Définition du statut juridique, des possiblités de carrière et de la rémunération des secrétaires de mairie et identification des risques juridiques auxquels ces employés doivent faire face tout en proposant des solutions concrètes.
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Serge Huteau, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Une synthèse sur les associations et le droit qui les concerne, et particulièrement les subventions attribuées par les collectivités et un cadre juridique très réglementé.
