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Présente les fondements théoriques du droit pénal international, discipline récente et complexe où la réalité juridique a devancé la théorie. L'ère de la globalisation, la criminalité internationale et la création de tribunaux internationaux son[...]texte imprimé
Antonio Cassese, Metteur en scène, réalisateur ; Mireille Delmas-Marty, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | 2002Analyse les interactions entre droit national et droit international, mesure la place de la juridiction nationale. Compare les principaux systèmes juridiques pour déterminer l'incidence du droit international sur le droit interne et les compéten[...]texte imprimé
Yves-Pierre Le Roux, Metteur en scène, réalisateur ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Activités d'études et de recherches, ISSN 1158-3894 | 2000Résultat des travaux d'un atelier du colloque : Justice pénale internationale et diplomatie qui s'est tenu à l'Ecole nationale de la magistrature de Bordeaux le 19 novembre 1999. Présente une description de chacune des juridictions international[...]texte imprimé
Anne-Marie La Rosa, Auteur | Genève : Institut universitaire de hautes études internationales | Publications de l'Institut universitaire des hautes études internationales de Genève | 2003Examine les mécanismes judiciaires prévus au niveau international pour réprimer et sanctionner les violations graves du droit international humanitaire sous l'angle de leurs deux principales composantes : la procédure et la preuve.texte imprimé
Hervé Ascensio, Metteur en scène, réalisateur ; Elisabeth Lambert-Abdelgawad, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marc Sorel, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, ISSN 1636-905X | 2006Suite à l'apparition d'un nouveau type de juridictions pénales : les juridictions pénales internationalisées, entre la justice internationale et la justice nationale, des juristes expliquent leurs caractéristiques, définissent leur statut en dro[...]texte imprimé
Cet essai raconte l'histoire d'une utopie : contenir la barbarie du monde dans un prétoire incarné par le Tribunal de La Haye. Derrière les aspirations des victimes et les discours des politiques, qu'est-ce en réalité que ce Tribunal pénal inter[...]texte imprimé
Françoise Digneffe, Éditeur scientifique ; Jacques Fierens, Éditeur scientifique ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ NATIONALE DU RWANDA, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | 2003Suite à l'expérience terrible du génocide du 1994 au Rwanda, il faut juger des dizaines de milliers de personnes, dans un pays où le pouvoir judiciaire a été réduit à néant. En 1996 et en 2001, deux lois ont mis en place des chambres spécialisée[...]texte imprimé
Deux ans après le génocide et les massacres politiques qui ont provoqué la mort d'environ un million d'hommes, de femmes et d'enfants au Rwanda, les auteurs décrivent et analysent l'état des poursuites judiciaires engagées au Rwanda et devant le[...]texte imprimé
Quelles sont ces juridictions qui siègent à Luxembourg, à La Haye, à Strasbourg, à Arusha, à Tokyo, à Hambourg, à San José et à Genève, et qui sont les magistrats qui les composent ? Qui les dirigent, que font-elles et comment fonctionnent-elles[...]texte imprimé
Il s'agit de fournir les clés d'accès au Tribunal pénal international ad hoc de La Haye : expliquer son fonctionnement, faire connaître aux victimes et aux témoins les moyens dont ils disposent pour engager une procédure, ainsi que les mesures [...]texte imprimé
ENTRETIENS D'AGUESSEAU (2004), Auteur ; Simone Gaboriau, Éditeur scientifique ; Hélène Pauliat, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 2002Sujets abordés au cours de ce colloque : l'évolution de la justice pénale internationale, la raison d'état et l'ordre pénal international, le tribunal pénal pour l'ex-Yougoslavie, l'intolérable impunité, la longue plainte des victimes, les démar[...]texte imprimé
Emanuela Fronza, Metteur en scène, réalisateur ; Stefano Manacorda, Metteur en scène, réalisateur | Milan (Italie) : Giuffrè | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions sur l'évolution de la justice pénale internationale. Les instruments normatifs et les mécanismes juridictionnels sont étudiés. Le génocide et les crimes contre l'humanité sont analysés, ainsi que la jurisprudence pour l'ex[...]texte imprimé
Mario Chiavario, Metteur en scène, réalisateur | Milan (Italie) : Giuffrè | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.texte imprimé
Jean-Paul Bazelaire, Auteur ; Thierry Cretin, Auteur | Paris : PUF | Criminalité internationale, ISSN 1275-3149 | 2000Malgré l'hostilité de grands pays comme les Etats-Unis, la société dispose d'un outil permanent, ratifié par 60 pays, pour juger les auteurs de génocides, de crimes contre l'humanité ou de crimes de guerre. Cet ouvrage expose les principes de la[...]texte imprimé
Réquisitoire contre la légitimité du Tribunal pénal international pour la Yougoslavie (TPIY) et également contre les amalgames faits par les médias entre Serbes et criminels.