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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.9 (148)
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Aborde les thèmes : le terrorisme d'Etat, le bio-terrorisme, les représailles armées aux actes terroristes ou le statut des prisonniers appartenant à des organisations dites "terroristes."![]()
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Hervé Ascensio, Metteur en scène, réalisateur ; Emmanuel Decaux, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Pellet, Metteur en scène, réalisateur ; CEDIN-PARIS 10, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2000En trois parties : les auteurs des infractions ; la définition des infractions internationales ; la répression des infractions internationales.![]()
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Critique les avancées et zones d'ombres du droit international pénal inauguré à Nuremberg. Analyse l'avis consultatif rendu le 8 juillet 1996 par la Cour internationale de justice sur la légitimité d'emploi ou de menace d'emploi de l'arme nucléa[...]![]()
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Marc Henzelin, Éditeur scientifique ; Robert Roth, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Explore les facettes juridiques de la justice pénale internationale, dans le cadre de l'extention des compétences des tribunaux nationaux et la création de nouveaux tribunaux pénaux internationaux, appelés à juger des crimes majeurs commis hors [...]![]()
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Jean Pradel, Auteur ; Geert Corstens, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2002Au sommaire : le droit pénal de la coopération interétatique européenne; le droit pénal et la Convention européenne des droits de l'homme; le droit communautaire et le droit pénal.![]()
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Au sommaire : le droit pénal de la coopération interétatique européenne; le droit pénal et la Convention européenne des droits de l'homme; le droit communautaire et le droit pénal.![]()
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Après une définition et une présentation des sources du droit pénal international, examine le droit pénal international substantiel (les infractions et les sanctions pénales) et le droit pénal international procédural (actions nées de l'infracti[...]![]()
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Réflexion critique sur les critères de compétence entre loi pénale et droit pénal international. Pour les infractions classiques telles que le meurtre, les violences ou le vol, les règles de droit international fonctionnent. Pour d'autres infrac[...]![]()
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Annie Cudennec, Éditeur scientifique | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2006Les contributions réunies ici visent à clarifier le rôle des juridictions civiles et pénales, nationales et internationales, et à donner une vue d'ensemble du rôle du juge dans le domaine maritime, par exemple dans la répression des infractions [...]![]()
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Mercedes Candela Soriano, Metteur en scène, réalisateur ; Georges de Leval, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2007Présentation des problèmes liés à l'application en Belgique des instruments législatifs européens adoptés dans le domaine de la compétence, de la reconnaissance mutuelle et de l'éxécution des jugements.![]()
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Gilles De Kerchove, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2002Les trois axes de travail fixés par le Conseil européen de Tampere sont abordés par les contributions : reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, rapprochement des législations, mise en place d'acteurs européens.![]()
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Cet essai n'est pas un catalogue de l'horreur, il est d'abord une tentative d'intelligibilité face à l'Etat criminel. On y trouve les faits sur les génocides, de la Shoah aux violences de la Bosnie et du Rwanda. Y. Ternon conduit depuis 1965 des[...]![]()
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OBSERVATOIRE GEOPOLITIQUE DES DROGUES, Auteur ; Alain Labrousse, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Wallon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hachette Littératures | Pluriel, ISSN 0296-2063 | 1994Le point sur chaque pays ou région impliqué dans la production, le trafic et le blanchiment de l'argent de la drogue en 1993. Dossiers thématiques sur les grandes questions d'actualité : dépénalisation/législation, politiques antidrogues et droi[...]![]()
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Dresse un constat des carences et des avancées du droit face au crime organisé et montre les débuts de l'approche multilatérale qui aboutit à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée signée à Palerme en déce[...]