GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.9 (148)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Présente les fondements théoriques du droit pénal international, discipline récente et complexe où la réalité juridique a devancé la théorie. L'ère de la globalisation, la criminalité internationale et la création de tribunaux internationaux son[...]![]()
texte imprimé
Antonio Cassese, Metteur en scène, réalisateur ; Mireille Delmas-Marty, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | 2002Analyse les interactions entre droit national et droit international, mesure la place de la juridiction nationale. Compare les principaux systèmes juridiques pour déterminer l'incidence du droit international sur le droit interne et les compéten[...]![]()
texte imprimé
Yves-Pierre Le Roux, Metteur en scène, réalisateur ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Activités d'études et de recherches, ISSN 1158-3894 | 2000Résultat des travaux d'un atelier du colloque : Justice pénale internationale et diplomatie qui s'est tenu à l'Ecole nationale de la magistrature de Bordeaux le 19 novembre 1999. Présente une description de chacune des juridictions international[...]![]()
texte imprimé
Anne-Marie La Rosa, Auteur | Genève : Institut universitaire de hautes études internationales | Publications de l'Institut universitaire des hautes études internationales de Genève | 2003Examine les mécanismes judiciaires prévus au niveau international pour réprimer et sanctionner les violations graves du droit international humanitaire sous l'angle de leurs deux principales composantes : la procédure et la preuve.![]()
texte imprimé
Hervé Ascensio, Metteur en scène, réalisateur ; Elisabeth Lambert-Abdelgawad, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marc Sorel, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, ISSN 1636-905X | 2006Suite à l'apparition d'un nouveau type de juridictions pénales : les juridictions pénales internationalisées, entre la justice internationale et la justice nationale, des juristes expliquent leurs caractéristiques, définissent leur statut en dro[...]![]()
texte imprimé
Cet essai raconte l'histoire d'une utopie : contenir la barbarie du monde dans un prétoire incarné par le Tribunal de La Haye. Derrière les aspirations des victimes et les discours des politiques, qu'est-ce en réalité que ce Tribunal pénal inter[...]![]()
texte imprimé
Françoise Digneffe, Éditeur scientifique ; Jacques Fierens, Éditeur scientifique ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ NATIONALE DU RWANDA, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | 2003Suite à l'expérience terrible du génocide du 1994 au Rwanda, il faut juger des dizaines de milliers de personnes, dans un pays où le pouvoir judiciaire a été réduit à néant. En 1996 et en 2001, deux lois ont mis en place des chambres spécialisée[...]![]()
texte imprimé
Deux ans après le génocide et les massacres politiques qui ont provoqué la mort d'environ un million d'hommes, de femmes et d'enfants au Rwanda, les auteurs décrivent et analysent l'état des poursuites judiciaires engagées au Rwanda et devant le[...]![]()
texte imprimé
Quelles sont ces juridictions qui siègent à Luxembourg, à La Haye, à Strasbourg, à Arusha, à Tokyo, à Hambourg, à San José et à Genève, et qui sont les magistrats qui les composent ? Qui les dirigent, que font-elles et comment fonctionnent-elles[...]![]()
texte imprimé
Il s'agit de fournir les clés d'accès au Tribunal pénal international ad hoc de La Haye : expliquer son fonctionnement, faire connaître aux victimes et aux témoins les moyens dont ils disposent pour engager une procédure, ainsi que les mesures [...]![]()
texte imprimé
ENTRETIENS D'AGUESSEAU (2004), Auteur ; Simone Gaboriau, Éditeur scientifique ; Hélène Pauliat, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 2002Sujets abordés au cours de ce colloque : l'évolution de la justice pénale internationale, la raison d'état et l'ordre pénal international, le tribunal pénal pour l'ex-Yougoslavie, l'intolérable impunité, la longue plainte des victimes, les démar[...]![]()
texte imprimé
Emanuela Fronza, Metteur en scène, réalisateur ; Stefano Manacorda, Metteur en scène, réalisateur | Milan (Italie) : Giuffrè | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions sur l'évolution de la justice pénale internationale. Les instruments normatifs et les mécanismes juridictionnels sont étudiés. Le génocide et les crimes contre l'humanité sont analysés, ainsi que la jurisprudence pour l'ex[...]![]()
texte imprimé
Mario Chiavario, Metteur en scène, réalisateur | Milan (Italie) : Giuffrè | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.![]()
texte imprimé
Jean-Paul Bazelaire, Auteur ; Thierry Cretin, Auteur | Paris : PUF | Criminalité internationale, ISSN 1275-3149 | 2000Malgré l'hostilité de grands pays comme les Etats-Unis, la société dispose d'un outil permanent, ratifié par 60 pays, pour juger les auteurs de génocides, de crimes contre l'humanité ou de crimes de guerre. Cet ouvrage expose les principes de la[...]![]()
texte imprimé
Réquisitoire contre la légitimité du Tribunal pénal international pour la Yougoslavie (TPIY) et également contre les amalgames faits par les médias entre Serbes et criminels.![]()
texte imprimé
Louis Joinet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : La Découverte | Sur le vif, ISSN 1291-9314 | 2002Depuis une dizaine d'années, les responsables de violations graves et massives des droits de l'homme peuvent être jugés ; la création de tribunaux ad hoc, la mise en place d'une Cour pénale internationale, ou l'application du principe de compéte[...]![]()
texte imprimé
GROUPE DE BRUXELLES POUR UNE JUSTICE INTERNATIONALE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Constatant qu'impunité et démocratie sont incompatibles, les membres du Groupe de Bruxelles pour une justice internationale ont voulu apporter leur contribution au développement de la justice internationale et de la lutte contre l'impunité.![]()
texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Théoriciens et praticiens livrent leurs réflexions sur les divers aspects du statut, du pouvoir et du rôle fondamental de l'arbitre chargé de régler les litiges. Ils examinent notamment ses qualités, son indépendance et son impartialité, sa déon[...]![]()
texte imprimé
Marie-Elisabeth Cartier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2005Issu de la décision-cadre du Conseil européen du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres, l'euromandat est destiné à remplacer l'extradition en Europe. Il constitue un nouvel instrument po[...]![]()
texte imprimé
Isabelle Pingel-Lenuzza, Éditeur scientifique ; Frédéric Sudre, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE PARIS VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER I, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2003Colloque débattant du rôle du ministère public dans la conduite de procédures équitables, à partir d'analyses basées sur l'observation conjointe du fonctionnement des juridictions tant nationales que communautaires.![]()
texte imprimé
Une cartographie des liaisons dangereuses entre la planète financière et la grande délinquance.![]()
texte imprimé
Gert Vermeulen, Metteur en scène, réalisateur ; Tom Vander Beken, Metteur en scène, réalisateur | Anvers (Belgique) : Maklu | 2003Intègre dans une seule législation cohérente et logique les formes diverses de coopération judiciaire en matière pénale (entraide judiciaire, transfert de poursuites pénales, transfert de l'exécution de peines, extradition) et une coopération po[...]![]()
texte imprimé
Expérience d'un juge français chargé par les Nations unies d'aller juger des criminels de guerre au Kosovo qui expose son activité et qui décrit les arrangements de l'ONU lorsque les jugements ne lui conviennent pas.![]()
texte imprimé
L'impact sur la constitution du droit international prétorien des opinions séparées individuelles et dissidentes que peuvent adjoindre à leur décision les juges, de la Cour permanente de justice internationale de 1920 à 1940, et depuis 1945 de l[...]![]()
texte imprimé
Issu d'une thèse, étudie la place et la légitimité de la Cour pénale internationale vis-à-vis de la société internationale en s'interrogeant sur la nature de cette légitimité : est-elle due au fait que la Cour est un outil de la société internat[...]