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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Présente des données statistiques détaillées par type de collectivité, par région et strate de population pour les quatre taxes directes locales, ainsi qu'une cartographie par région et par département de la fiscalité directe locale, suivie des [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2003Présente des données statistiques détaillées par type de collectivité, par région et strate de population pour les quatre taxes directes locales, ainsi qu'une cartographie par région et par département de la fiscalité directe locale, suivie des [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Hélène Croguennec, Secrétaire | Paris : Documentation française | Statistiques et finances locales | 2006Présente des données statistiques détaillées par type de collectivité, par région et strate de population pour les quatre taxes directes locales, ainsi qu'une cartographie par région et par département de la fiscalité directe locale, suivie des [...]![]()
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Des valeurs de référence pour l'exercice 1988 et un certain nombre de ratios d'évolution de la fiscalité locale jusqu'en 1988.![]()
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Il s'agit ici d'apprendre au lecteur à suivre le "fil d'Ariane" du raisonnement fiscal et d'attirer son attention sur la profusion de déductions, abattements et autres allégements à sa disposition. Permet ainsi de savoir, de comprendre et de fai[...]![]()
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L'auteur passe en revue l'ensemble des paradis fiscaux et le type d'activités auxquelles ils sont adaptés. Chaque paradis est présenté sous forme de fiche, avec chaque fois un cas pratique, les adresses, les contacts sur place, les protections j[...]![]()
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Florence Kahn, Auteur ; Yves Mahot de La Quérantonnais, Auteur ; Arnaud de Sercey, Auteur ; Pierre-François Diver, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Seuil | 1990Un guide pratique sur les successions, héritages, testaments, sources de querelles, évitables si elles sont préparées. En annexe : lexique, coût des actes notariés, liste des consultations gratuites...![]()
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Depuis la prise du pouvoir par les Capétiens, l'évolution de la fiscalité est marquée de trois grandes étapes : la fiscalité polyarchique (987-1789), la fiscalité incidiaire (1789-1914) et la fiscalité productive (1914-1996).![]()
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Une étude sur la fiscalité de l'épargne.![]()
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Apporte une nouvelle contribution, essentielle au débat sur l'imposition des bénéfices, indique les principales dispositions relatives à l'impôt sur les sociétés dans les 24 pays de l'OCDE en 1991, examine en profondeur les principaux problèmes [...]![]()
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Elle a sa place dans tout système fiscal dont le législateur s'efforce d'accroître le degré de cohérence, d'équité et d'efficacité.![]()
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Permet à chaque contribuable de comprendre la difficulté d'établir une stricte égalité entre couples mariés et concubins dans le domaine fiscal, et de savoir dans quels cantons les conjoints sont surimposés.