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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Permet de vérifier les bases d'imposition des différentes taxes et impots (habitation, foncier, ordures ménagères) déterminés par les collectivités locales.![]()
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Après avoir defini le non-résident au regard de l'impôt, l'ouvrage expose les différents régimes d'imposition ainsi que le prélèvement forfaitaire exigible sur les placements financiers.![]()
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Etude des principales formes de placement offertes à la clientèle des particuliers - autres que les placements en valeurs mobilières et en parts de SCPI - avec indication du régime fiscal qui leur est appliqué.![]()
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Traite de la fiscalité des personnes et des sociétés au Canada.![]()
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Etudie les gains et les pertes réalisés par les particuliers à l'occasion de la cession de valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé, d'obligations non admises aux négociations sur un marché réglementé, les opérations sur le MATIF,[...]![]()
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Par la confrontation du discours et de la pratique, l'auteur s'est efforcé de montrer la pérennité de la politique fiscale, laquelle, en dépit des changements politiques majeurs, résultant de contraintes politique, économique et financière, n'en[...]![]()
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Une étude des voies d'une réforme du mécanisme actuel de cette taxe. Après réflexion, il apparaît que les situations spécifiques de telles ou telles chambres, notamment celles à faible nombre de ressortissants, appellent d'autres types de mesure[...]![]()
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Une étude relative à l'incidence des charges fiscales et sociales sur la localisation d'activité.![]()
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Gérard Gourguechon, Auteur ; Serge Colin, Auteur ; Vincent Drezet, Metteur en scène, réalisateur ; SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS, Éditeur scientifique | Paris : Syllepse | Arguments-mouvements, ISSN 1294-6508 | 2005Pose le constat des politiques fiscales dans l'Union européenne et les dégâts de la concurrence fiscale. Propose des solutions pour mettre en oeuvre progressivement l'harmonisation fiscale.![]()
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Les politiciens font croire aux Québécois que les taux d'impôt progressifs sont un élément de justice sociale, mais en fait ils n'ont qu'un seul et unique but : obtenir le plus d'argent possible de la part des contribuables. Propose une réforme [...]![]()
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Décrit le système de la taxe sur la valeur ajoutée telle qu'elle s'applique en date du 1er janvier 1995 et commente en détail tous les articles de la loi du 12 février 1979 telle que modifiée par les lois ultérieures.![]()
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Françoise de Rocca, Auteur ; Jean-Michel Rougié, Auteur | Paris : Eyrolles | Pratique du droit | 1992Les litiges avec l'administration fiscale sont de plus en plus courants mais les accords difficiles à trouver. Des instances de médiation ont été mises en place afin d'éviter de recourir au juge. F. de Rocca, magistrat, a été collaborateur du mé[...]![]()
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Prend en compte la nature juridique et économique de l'impôt pour étudier comment se façonnent les structures fiscales, leur impact redistributif ou les déformations qu'elles subissent en raison des stratégies publiques et privées. La comparaiso[...]![]()
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Selon B. Zimmern, énarque et polytechnicien, l'argent des impôts des Français est loin d'être, pour une grande partie, redistribué aux plus démunis au nom de la justice sociale. Il en apporte la démonstration : privilèges exorbitants des nouveau[...]![]()
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Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique fiscale de l'OCDE | 2003Met en évidence les difficultés conceptuelles et pratiques rencontrées lorsqu'on veut mesurer les taux moyens d'imposition à partir des données globales (comptes nationaux et statistiques des recettes publiques), et quand ces indicateurs sont l'[...]