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Après un rappel historique, l'auteur étudie successivement les critiques adressées à ce prélèvement extrêmement complexe dans sa structure puis il examine l'ensemble des propositions les plus radicales pour simplifier, alléger, voire supprimer l[...]texte imprimé
Montre les soubassements économiques et sociaux de ce prélèvement et en dégage les principes fondamentaux en soulignant leur permanence. Ce retour à l'essentiel s'articule avec un souci très concret de voir comment ces principes sont effectiveme[...]texte imprimé
Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur ; FONDS INTERNATIONAL DE RECHERCHES ET D'ETUDES FISCALES, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1989Les plus grands noms du droit fiscal français, M. Gozian, G. Dominjon, J. Lamarque, etc. ont réfléchi sur l'impôt sur le revenu avec leurs collègues étrangers.texte imprimé
G. Dufaud, avec prudence, cherche à démontrer qu'il est possible de supprimer un impôt qui ne représente guère que 4,5 % du produit intérieur brut. Il plaide pour une "défiscalisation des revenus gagnés".texte imprimé
Livre de droit positif fiscal circonscrit aux quatre taxes communes : taxe foncière sur les propriétés bâties, sur les propriétés non bâties, taxe professionnelle et taxe d'habitation ainsi que quelques taxes additionnelles ou périphériques.texte imprimé
Philippe Thalmann, Auteur | Lausanne (Suisse) : Presses polytechniques et universitaires romandes | Gérer l'environnement | 1997Cet ouvrage décrit et analyse la mise en place de taxes environnementales, permettant de répondre simultanément à la détérioration des finances publiques et à la dégradation de l'environnement. Il passe également en revue différentes expériences[...]texte imprimé
Yves Blaise, Metteur en scène, réalisateur ; EURA-AUDIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Paris : Delmas | 2002Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Maurice Lauré, Auteur ; André Babeau, Auteur ; Christian Louit, Auteur | Paris : PUF | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2001Analyse le gaspillage de capital en France, qui atteint un montant de l'ordre du PIB et qui ampute le niveau de vie des Français de près de 5%.texte imprimé
Permet aux élus locaux de connaître de façon précise la marge de liberté et l'étendue du pouvoir de décision dont ils disposent lorsqu'ils votent le montant et les modalités de ces taxes. En outre, les contribuables sauront sur quelles bases doi[...]texte imprimé
Parce qu'ils frappent "égalitairement" le contribuable, quel que soit son revenu, les impôts locaux sont perçus comme le symbole d'une fiscalité injuste et aveugle.texte imprimé
Toutes les pistes pour payer moins d'impôts : investissements défiscalisés, incitations fiscales en fonction des situations familiales, Plan épargne retraite collectif (Perco), Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI), Plan d'épargne a[...]texte imprimé
Eric Giraud, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2005Toutes les pistes pour payer moins d'impôts : investissements défiscalisés, incitations fiscales en fonction des situations familiales, Plan épargne retraite collectif (Perco), Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI), Plan d'épargne a[...]texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique fiscale de l'OCDE | 2001Examine la question de l'imposition des bénéfices dans le secteur de l'assurance vie et de l'assurance dommages.