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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Une théorique et pratique de la TVA destinée aux étudiants et aux candidats aux concours administratifs.texte imprimé
Recueil législatif détaillé et complet tenant compte des dispositions et des solutions les plus récentes, ainsi que des nouveaux taux qui seront appliqués dès le 1er janvier.texte imprimé
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Fait le point des règles pratiques de fonctionnement de la TVA dans les 12 pays de la Communauté économique européenne, ainsi qu'en Suède, Norvège, Autriche. Ernst & Young a créé en 1986 le Comité TVA européen dont chaque membre est un spécialis[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001D'importantes évolutions sont souhaitables pour adapter la TVA aux évolutions économiques et améliorer la sécurité juridique des redevables pour simplifier l'impôt et mieux lutter contre certaines formes de fraudes.texte imprimé
Examine la taxe Tobin, en montrant pourquoi une réforme en profondeur du système monétaire international est aujourd'hui indispensable.texte imprimé
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Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Statistics = Statistiques, ISSN 0250-4278 | 2002Etude sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans les pays de l'OCDE. Les montants y sont détaillés pour 8 types de ménage représentatifs dont la composition et le niveau de salaire diffèrent. Elle indique également quell[...]texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Statistics = Statistiques, ISSN 0250-4278 | 2003Etude sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans les pays de l'OCDE. Les montants y sont détaillés pour 8 types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau de salaire diffèrent. Elle indique également quel[...]texte imprimé
Dans cette publication annuelle, pour tous les pays de l'OCDE, les montants des impôts, des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales sont détaillés cas par cas pour huit catégories de familles qui diffèrent selon le niveau d[...]texte imprimé
La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité de nos systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication, bisannuelle, jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de [...]texte imprimé
La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité de nos systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication, bisannuelle, jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de [...]texte imprimé
La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité des systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication, bisannuelle, jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de la [...]texte imprimé
Présente l'analyse économique de la fiscalité, à la fois dans ses effets sur les comportements économiques et à travers l'étude des systèmes fiscaux optimaux.texte imprimé
Pierre-Joseph Proudhon, Auteur ; Thierry Lambert, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1995En 1860, Proudhon, alors en exil à Bruxelles, apprend que le conseil d'Etat du canton de Vaud met au concours la question de l'impôt et décide de rédiger un mémoire. Ce travail, pour lequel il obtient le premier prix, sera publié l'année suivant[...]texte imprimé
Beat Bürgenmeier, Auteur ; Yuko Harayama, Auteur ; Nicolas Wallart, Auteur | Paris : Economica | 1997En partant d'une approche critique de la théorie économique de l'environnement, qui intègre aussi la problématique du développement durable, examine ces taxes, en explorant des aspects tels que leur acceptabilité politique, leur insertion dans l[...]texte imprimé
Après avoir retracé l'histoire de cette idée de taxe sur les transactions sur les marchés des changes afin d'en réduire la volatilité et de pénaliser les opérations spéculatives, F. Chesnais pose la question de la possibilité de réaliser cette i[...]texte imprimé
Ce guide pour gérer au mieux son patrimoine passe en revue les produits de placement au regard des trois familles d'impôts (sur le revenu, sur le capital et sur les mutations), pour donner les clés d'une fiscalité optimisée. Sont abordées la fis[...]texte imprimé
Concerne les revenus de remplacement et désigne les lacunes du régime fiscal belge en matière d'impôts directs.texte imprimé
Dans la France de 2006, on ne parle que d'équité, d'égalité des chances, de système républicain capable de donner un avenir à tous. Or, en observant la manière dont l'Etat prélève et redistribue une partie des richesses, l'auteur constate que la[...]texte imprimé
La comparaison avec les systèmes nationaux des principaux pays européens et ceux d'Afrique francophone permet de comprendre comment les situations historiques, politiques, juridiques, économiques et les systèmes de pensée de chaque pays rendent [...]texte imprimé
Après un aperçu général du système de la TVA, analyse les différents régimes applicables, les opérations financières imposables ou exonérées, les règles de territorialité, l'assiette, l'exigibilité, le taux et la facturation, les obligations des[...]texte imprimé
Régime général de la TVA, régimes particuliers (TVA immobilière, TVA agricole, TVA sur la presse), régime spécial du FCTVA : l'ensemble des dispositions qui intéressent spécifiquement les collectivités locales et les associations.texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 1994Explique les principales caractéristiques du nouveau régime de TVA mis en place en France (sur le modèle européen). 150 questions pratiques sont suivies des commentaires et des textes complets.texte imprimé
L'année 1954 a vu naître à Paris la première TVA. Cette création française a d'abord essaimé en Europe puis à travers le monde. Une TVA sans frontières, au moins intra-européennes, est-elle possible?texte imprimé
Présente un panorama des règles fiscales applicables en matière de TVA dans les principaux Etats membres de la CEE, et expose le récent dispositif de la TVA intracommunautaire, tant pour les entreprises que pour les particuliers.texte imprimé
Décrit le fonctionnement de la TVA et précise les principes des échanges intercommunautaires.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique sociale | 2004Étude sur l'utilisation des données microéconomiques (comme celles relatives aux recettes fiscales) afin d'évaluer les taux moyens d'imposition des revenus du travail ou du capital. L'ouvrage souligne les difficultés d'interprétation de ces taux[...]texte imprimé
Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté.texte imprimé
Liêm Hoang-Ngoc, membre du conseil scientifique d'ATTAC et délégué national à l'économie au Parti socialiste, traite du problème de l'impôt sur le revenu. Remontant à la Révolution française, il en fait une analyse historique et montre ce qui, s[...]texte imprimé
Pour assurer le redressement économique et social de la France, faire baisser le chômage et se rapprocher du plein emploi, l'auteur propose une réforme fiscale basée sur une réduction des prélèvements obligatoires de cent milliards d'euros sur c[...]