GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
texte imprimé
Après un rappel historique, l'auteur étudie successivement les critiques adressées à ce prélèvement extrêmement complexe dans sa structure puis il examine l'ensemble des propositions les plus radicales pour simplifier, alléger, voire supprimer l[...]texte imprimé
Montre les soubassements économiques et sociaux de ce prélèvement et en dégage les principes fondamentaux en soulignant leur permanence. Ce retour à l'essentiel s'articule avec un souci très concret de voir comment ces principes sont effectiveme[...]texte imprimé
Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur ; FONDS INTERNATIONAL DE RECHERCHES ET D'ETUDES FISCALES, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1989Les plus grands noms du droit fiscal français, M. Gozian, G. Dominjon, J. Lamarque, etc. ont réfléchi sur l'impôt sur le revenu avec leurs collègues étrangers.texte imprimé
G. Dufaud, avec prudence, cherche à démontrer qu'il est possible de supprimer un impôt qui ne représente guère que 4,5 % du produit intérieur brut. Il plaide pour une "défiscalisation des revenus gagnés".texte imprimé
Livre de droit positif fiscal circonscrit aux quatre taxes communes : taxe foncière sur les propriétés bâties, sur les propriétés non bâties, taxe professionnelle et taxe d'habitation ainsi que quelques taxes additionnelles ou périphériques.texte imprimé
Philippe Thalmann, Auteur | Lausanne (Suisse) : Presses polytechniques et universitaires romandes | Gérer l'environnement | 1997Cet ouvrage décrit et analyse la mise en place de taxes environnementales, permettant de répondre simultanément à la détérioration des finances publiques et à la dégradation de l'environnement. Il passe également en revue différentes expériences[...]texte imprimé
Yves Blaise, Metteur en scène, réalisateur ; EURA-AUDIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Paris : Delmas | 2002Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Les principales caractéristiques du système fiscal de dix pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal et Suisse.texte imprimé
Maurice Lauré, Auteur ; André Babeau, Auteur ; Christian Louit, Auteur | Paris : PUF | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2001Analyse le gaspillage de capital en France, qui atteint un montant de l'ordre du PIB et qui ampute le niveau de vie des Français de près de 5%.texte imprimé
Permet aux élus locaux de connaître de façon précise la marge de liberté et l'étendue du pouvoir de décision dont ils disposent lorsqu'ils votent le montant et les modalités de ces taxes. En outre, les contribuables sauront sur quelles bases doi[...]texte imprimé
Parce qu'ils frappent "égalitairement" le contribuable, quel que soit son revenu, les impôts locaux sont perçus comme le symbole d'une fiscalité injuste et aveugle.texte imprimé
Toutes les pistes pour payer moins d'impôts : investissements défiscalisés, incitations fiscales en fonction des situations familiales, Plan épargne retraite collectif (Perco), Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI), Plan d'épargne a[...]texte imprimé
Eric Giraud, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2005Toutes les pistes pour payer moins d'impôts : investissements défiscalisés, incitations fiscales en fonction des situations familiales, Plan épargne retraite collectif (Perco), Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI), Plan d'épargne a[...]texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique fiscale de l'OCDE | 2001Examine la question de l'imposition des bénéfices dans le secteur de l'assurance vie et de l'assurance dommages.texte imprimé
Tient compte de la réforme fiscale du 21 décembre 2001, présente les sources du droit fiscal et la jurisprudence de la Cour de justice des CE et de celle des juridictions administratives luxembourgeoises.texte imprimé
Marie-Christine Valschaerts, Auteur ; Jean-Pierre Bours, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2005Point sur la fiscalité familiale en Belgique. Analyse de la situation fiscale des personnes mariées et des cohabitants légaux, des isolés, des enfants. Chapitre sur les rentes alimentaires. Cet ouvrage est tiré à part du $$Répertoire Notarial$$.texte imprimé
Gérard Debouche, Auteur ; Jean-Pierre Bours, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2006Point sur la fiscalité immobilière en Belgique. Analyse du régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des personnes physiques ; du régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des sociétés ; du régime fiscal applicable en cas[...]texte imprimé
Présente des statistiques et des analyses sur l'impôt sur le revenu des personnes physiques et sur les cotisations de sécurité sociale payées par les salariés et les employeurs pour les années 2002 et 2003. Etudie particulièrement les seuils d'i[...]texte imprimé
Statistiques et analyses sur l'impôt sur le revenu des personnes physiques et sur les cotisations de sécurité sociale payées par les salariés et les employeurs pour les années 2004 et 2005.texte imprimé
Dans cette publication annuelle, pour tous les pays de l'OCDE, les montants des impôts, des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales sont détaillés cas par cas pour huit catégories de familles qui diffèrent selon le niveau d[...]texte imprimé
texte imprimé
Cette nouvelle éditon présente des propositions remises à jour et développées sur la base de l'année 1998. L'auteur appelle le lecteur à une véritable révolution économique. Pour lui, le retour à la croissance et au développement économique sont[...]texte imprimé
Propose un cadre typologique permettant une meilleure lisibilité des dépenses fiscales conformément aux objectifs de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), conduisant ainsi à une meilleure adéquation des interventions gouvernemen[...]texte imprimé
L'ensemble des taxes locales, leurs caractéristiques générales ainsi que les références des textes de base s'y rapportant.texte imprimé
Rédigé de façon pédagogique à partir d'un cours dispensé à des étudiants de troisième cycle en gestion du patrimoine, cet ouvrage présente les différentes facettes de l'impôt sur la fortune, ainsi que les méthodes possibles de réduction. Analyse[...]texte imprimé
Expose les stratégies susceptibles de diminuer l'impact de l'ISF, en agissant soit sur le mode de détention des biens, soit sur le montant des revenus susceptibles d'optimiser le rendement du bouclier fiscal.texte imprimé
Elisabeth Willemart, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 1999Tout en étant assujetti à une fiscalité fédérale, régionale, provinciale et communale, le contribuable belge bénéficie d'une protection constitutionnelle : le consentement des citoyens aux charges fiscales et l'égalité des citoyens devant ces mê[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Michel Ceulemans, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2002Propose un outil pour rentabiliser les déductions de TVA en Belgique. Accompagné de textes officiels, présente les sujets classés par catégories de frais.texte imprimé
Eugène Trollard, Auteur | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 1998Inspecteur des Finances de 1866 à 1874, Eugène Trollard nous convie non seulement à découvrir dans ses mémoires, la vie quotidienne de l'Inspection entre les dernières années de l'Empire et les débuts de la IIIe République mais nous fait part en[...]texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique fiscale de l'OCDE | 2001Face à la demande de plus en plus forte des décideurs, divers indicateurs ont été mis au point pour évaluer la charge fiscale des ménages, des entreprises individuelles et du secteur des entreprises dans son ensemble. Cette étude examine certain[...]texte imprimé
L'objet du modèle de convention fiscale est de permettre de régler uniformément les problèmes qui se posent le plus couramment dans le domaine de la double imposition juridique internationale. Cette nouvelle version contient le texte intégral en[...]texte imprimé
Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 28 janvier 2003 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieu[...]texte imprimé
Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 29 avril 2000 après l'adoption de la quatrième mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE[...]texte imprimé
Jean-Louis Le Boulc'h, Auteur | Paris : Maxima | Concrètement que dois-je faire? Les Réponses du conseiller | 2002La loi de finances de 1996 a mis un terme à la plupart des techniques d'optimisation utilisées par les contribuables désireux de réduire leur imposition. De ces niches fiscales ne demeure en immobilier que la location meublée, dont les règles et[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Ce livre précise ce que sont les paradis fiscaux, comment ils s'insèrent dans l'économie mondiale et quelle est l'ampleur du phénomène dans la mondialisation contemporaine.texte imprimé
Les principaux mécanismes de transfert des avoirs à l'étranger, les procédures de création d'entreprises offshore, les risques encourus par ceux qui contournent le fisc, les parades françaises légales pour diminuer les impôts directs, les modali[...]texte imprimé
De plus en plus d'argent sale pénètre dans le système financier via ces places financières, devenues indispensables au bon fonctionnement des marchés mondiaux. Elles ont pratiquement acquis une reconnaissance officielle du fait qu'elles sont uti[...]texte imprimé
Les procédures de créations d'entreprises délocalisées au sein de l'Union européenne et de la zone Caraïbes, les pays qui garantissent le secret bancaire et ceux qui offrent les meilleures facilités dans la création de sociétés offshore, les per[...]texte imprimé
Permet de vérifier les bases d'imposition des différentes taxes et impots (habitation, foncier, ordures ménagères) déterminés par les collectivités locales.texte imprimé
Après avoir defini le non-résident au regard de l'impôt, l'ouvrage expose les différents régimes d'imposition ainsi que le prélèvement forfaitaire exigible sur les placements financiers.texte imprimé
Etude des principales formes de placement offertes à la clientèle des particuliers - autres que les placements en valeurs mobilières et en parts de SCPI - avec indication du régime fiscal qui leur est appliqué.texte imprimé
Traite de la fiscalité des personnes et des sociétés au Canada.texte imprimé
Etudie les gains et les pertes réalisés par les particuliers à l'occasion de la cession de valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé, d'obligations non admises aux négociations sur un marché réglementé, les opérations sur le MATIF,[...]