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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Après un historique de la fiscalité et un descriptif détaillé de son anatomie en France, l'auteur s'interroge sur ce système au coeur des débats actuels. Il fait aussi le lien entre fiscalité et choix économiques et donne des aperçus des système[...]![]()
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Dresse un inventaire de la fiscalité liée à l'environnement à la fin 2002 en répondant à des questions comme : quels sont les instruments fiscaux mis en oeuvre, dans quels domaines, de quelle manière, à quel échelon (national/local), quel est le[...]![]()
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L'adaptation de la fiscalité aux nécessités du marché unique européen en 1992 appelle d'importantes réformes. Ce rapport définit des priorités et formule des propositions tant pour la fiscalité indirecte que pour celle de l'épargne.![]()
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Jacques Fingerhut, Auteur | Paris : Economica | Production et techniques quantitatives appliquées à la gestion | 1996Les catégories d'oeuvres et objets d'art (législations et réglementations fiscales), les moyens de reconnaissance des oeuvres et objets d'art, le statut ambigu des oeuvres et objets d'art : entre marchandise et bien culturel.![]()
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Organisation de coopération et de développement économiques, Éditeur scientifique | Paris : OCDE | 1994Ce rapport met en lumière l'importance des petites entreprises et fournit toutes informations utiles sur le régime fiscal applicable à ces entreprises.![]()
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Frédéric Tristram, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2005La fiscalité française a connu dans les années 1950 et 1960 de profondes transformations avec la création de l'impôt sur les sociétés, de la TVA ou de l'avoir fiscal. Ce livre ne se contente pas d'étudier la structure d'une des plus grandes dire[...]![]()
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Il s'agit ici d'apprendre au lecteur à suivre le "fil d'Ariane" du raisonnement fiscal et d'attirer son attention sur la profusion de déductions, abattements et autres allégements à sa disposition.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels et de propositions faites à l'Etat.![]()
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Une réflexion sur la fiscalité écologique. La rapport Tavernier, qui s'inscrit dans une perspective plus générale d'une réforme de la politique de l'eau, plaide pour l'instauration d'une fiscalité contraignante sur les produits ou activités qui [...]![]()
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Le premier objectif est de remettre les chiffres fiscaux à l'heure et de faire prendre conscience du poids que pèsent les charges sociales sur le citoyen. J. Marseille examine un à un les grands postes de dépenses, vérifie si les Français en ont[...]![]()
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Tient compte de la récente codification des dispositions législatives applicables aux juridictions financières et offre cinq nouveaux commentaires d'arrêts rendus par la Cour des comptes.![]()
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Près de cent grands ou petits pays qui permettent d'éviter les impositions.![]()
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Près de cent grands ou petits pays dont l'usage permet d'éviter les impositions.![]()
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Les particuliers mais aussi les professionnels et les chefs d'entreprise trouveront dans ce mémento les informations précises dont ils ont besoin, assorties de conseils pratiques et d'exemples concrets : charges déductibles, réductions d'impôts,[...]![]()
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Les particuliers mais aussi les professionnels et les chefs d'entreprise trouveront dans ce mémento les informations précises dont ils ont besoin, assorties de conseils pratiques et d'exemples concrets : charges déductibles, réductions d'impôts,[...]![]()
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Patrick Rassat, Auteur ; Thierry Lamorlette, Auteur | Paris : Maxima | Patrimoine et placement | 2007Panorama des différentes techniques de défiscalisation (disparités fiscales entre les pays, défiscalisation à la française, devenir non-résident...). Avec une présentation des "paradis fiscaux". Des Bahamas aux îles Caïmans, en passant par les î[...]![]()
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Panorama des différentes techniques de défiscalisation (disparités fiscales entre les pays, défiscalisation à la française, devenir non-résident...) et montre comment utiliser ces techniques en restant dans la stricte légalité.![]()
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Un ancien inspecteur des impôts présente le contenu de la réforme fiscale et propose des conseils légaux pour mieux se défendre en cas de contrôle fiscal et pour payer moins d'impôts sur le revenu et d'impôts locaux.![]()
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Un ancien inspecteur des impôts présente le contenu de la réforme fiscale et propose des conseils légaux pour mieux se défendre en cas de contrôle fiscal et pour payer moins d'impôts sur le revenu et d'impôts locaux.![]()
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Recense les avantages et les inconvénients des paradis fiscaux européens.![]()
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Paris : Sorman 1985Chaque section de ce livre est accompagnée d'une table des matières et d'un index pour consulter rapidement ce guide.![]()
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Entre la résignation passive et la fraude active mais illégale, il existe une troisième voie : celle des économies d'impôts. Ce guide propose des solutions pour maîtriser et optimiser ses relations avec l'administration fiscale, le montant de se[...]![]()
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Présente, par strate de population et par région, l'évolution de 1986 à 1987 de la fiscalité communale à travers les 4 taxes directes.![]()
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Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale, ce guide présente l'évolution de celle-ci de 1984 à 1985 des produits, des bases et des taux de chacune des quatre taxes directes.