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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Marc Fanchini, Auteur ; Gérard Lacoste, Auteur ; Jean-Pierre Chauvel, Auteur | Paris : IAURIF | 1984![]()
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Les impôts sur les revenus ont connu de nombreuses retouches, notamment dans les domaines suivants : revalorisation des revenus cadastraux, dirigeants d'entreprise, déduction des réductions en valeur sur créances, taxation des plus-values réalis[...]![]()
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Le présent rapport, déposé en janvier 1995, comporte une analyse du rendement, des effets redistributifs et de l'efficacité économique de l'impôt sur le revenu, de la CSG, des cotisations sociales, de la taxe d'habitation, de la taxe à la valeur[...]![]()
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Evalue l'impact économique de la modification du régime fiscal dans le canton de Genève suite à la loi fédérale sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes suisses. Analyse ses effets sur les ressources de l'Etat, son équi[...]![]()
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La fiscalité locale entre 1989 et 1995 affiche une progression par rapport au PIB. Cette évolution pèse durement sur les ménages et sur les entreprises. Cette étude montre la nécessaire remise en question de la fiscalité locale et de l'architect[...]![]()
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Cette étude montre l'évolution contrastée des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et par là même rend compte de deux traits majeurs de l'économie française : le développement des villes et le dépeuplement des campagnes dans l[...]![]()
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René Ballayer, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988L'économie de la taxe professionnelle, les critiques formulées à son encontre et les voies de réforme proposées par la commission.![]()
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Pierre Bonneval, Auteur | Paris : Maxima | Concrètement que dois-je faire? Les Réponses du conseiller | 1999Les spécificités, les pièges et les avantages qui caractérisent fiscalement le statut d'expatrié français à l'étranger, dans le cadre de l'entreprise privée comme dans celui de l'administration.![]()
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Un impôt rénové, modernisé, adapté est l'outil nécessaire pour fonder une démocratie moderne et un ordre juste. J. Lang trace ici les contours d'une nouvelle politique fiscale pour la France.![]()
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Quelle solidarité mettre en oeuvre dans un Etat fédéral ? Quels sont les dangers d'une concurrence fiscale entre entités fédérées ? Quelles vertus peut-on lui reconnaître ? Quelle coordination des politiques budgétaires organiser dans une struct[...]![]()
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Une description complète des caractéristiques financières et fiscales du Maroc.![]()
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Jean-Michel Coffy, Auteur ; Roland Chaume, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2004Etude approfondie des mécanismes de la fiscalité locale renfermant toutes les données nécessaires à une parfaite maîtrise des différents choix fiscaux.![]()
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France, Auteur | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1998D. Bureau et J.-C. Hourcade comparent l'usage de la réglementation à la taxation écologique et analysent le potentiel d'application de la fiscalité environnementale ainsi que ses effets macroéconomiques ; O. Godard et C. Henry mettent en perspec[...]![]()
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Rapport avec étude de cas sur l'utilisation des éco-taxes en France.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Analyse la fiscalité de l'environnement en France : fiscalité de l'énergie et des transports, redevances pour limiter la pollution, écotaxes... Montre que la transformation du système fiscal, fondée sur la fiscalité environnementale, n'est pas i[...]![]()
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des conseils en matière de fiscalité pour chaque opération d'épargne en étudiant le mécanisme général d'imposition ainsi que ses dérogations. Guide le lecteur dans sa recherche d'optimisation fiscale ou de défiscalisation sans pour autan[...]![]()
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Comment la fiscalité permet d'agir sur la défense des espaces naturels et constitue, à ce titre, un véritable instrument d'une politique de l'environnement. La fiscalité actuelle, inadaptée, parce qu'elle pénalise l'environnement, devrait être r[...]![]()
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Propose une analyse comparée du système fiscal et des différentes formes d'évitement de l'impôt en France et en Russie. Etudie les mécanismes juridiques de perfectionnement des dispositions fiscales, les difficultés de lutte contre la violation [...]![]()
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Traite de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, les bénéfices industriels et commerciaux, l'impôt sur les sociétés, l'imposition du potentiel de l'entreprise, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d'enregistrement, les restructurati[...]![]()
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Corrigés du manuel correspondant.