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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Frédéric Ploquin, Auteur ; Eric Merlen, Auteur | Paris : Seuil | L'Epreuve des faits, ISSN 0750-5078 | 2000Une radiographie de la machine fiscale. Depuis les coulisses, une exploration de l'ensemble de ses rouages, de la feuille d'impôt du particulier à la vérification d'un grand groupe industriel...![]()
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Quels sont les objectifs de la contribution sociale généralisée (CSG)? Quel est le bilan de la CSG au regard de ces objectifs? Quelles sont les perspectives de la CSG?![]()
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Loin de constituer un appendice au système fiscal français, l'impôt indirect en représente un élément important, indispensable à l'harmonie de l'ensemble qu'ils forment. L'originalité et la spécificité des contributions indirectes et des monopol[...]![]()
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France, Auteur ; Edmond Malinvaud, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1998Un examen des conséquences à court, moyen et long terme d'une modification de l'assiette des cotisations patronales, qui accorde une attention particulière aux avantages et inconvénients d'un élargissement de l'assiette des cotisations à la vale[...]![]()
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France, Auteur ; Christian Saint-Etienne, Secrétaire ; Jacques Le Cacheux, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2005Le rapport fait le constat que la concurrence fiscale se renforce en Europe avec l'arrivée de nouveaux pays. Propose une réforme fiscale fondée sur 3 principes : un taux global de prélèvements obligatoires maintenu à court terme au niveau actuel[...]![]()
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S'inscrit dans le cadre du programme de stabilité que la France a notifié à la Commission européenne en décembre 1998. Le gouvernement se fixe des objectifs généraux : réduire les déficits publics à 2 % du produit intérieur brut au maximum ou 1,[...]![]()
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S'emploie à rendre moins complexe le parcours du contribuable, à lui permettre de mieux comprendre la fiscalité, et à lui expliquer les alternatives licites prévues par la législation permettant de réduire l'addition fiscale. Cette édition prend[...]![]()
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Paul Coudret, Auteur ; JEAN WINKLER & PARTNERS, Éditeur scientifique | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | Demain | 2002Ce livre a pour but de rendre moins complexe le parcours du contribuable, de lui permettre de mieux comprendre la fiscalité, et de lui expliquer simplement les alternatives qui lui sont données tout au long de sa vie pour tirer parti des possibi[...]![]()
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Recense succinctement près de 1600 termes des fiscalités française et anglaise.![]()
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Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Godefroy de Bouillon | Economie politique | 2001Ouvrage universitaire collectif sur l'impôt, des origines jusqu'à nos jours. Les auteurs, qui viennent de tous les continents, s'interrogent sur la légitimité de l'impôt dans diverses cultures.![]()
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La question cruciale de l'imposition à l'heure de l'unification européenne.![]()
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Des éléments peu importants dans le budget de l'Etat, mais qui pèsent lourdement sur le redevable.![]()
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Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991![]()
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Paris : OCDE 1997Si la plupart des pays de l'OCDE ont mis en place diverses écotaxes, peu procèdent à une réforme fiscale verte d'ensemble. Ce rapport examine la situation actuelle et les leçons à tirer, notamment les implications des écotaxes pour la compétitiv[...]![]()
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Comment utiliser en toute légalité les dispositions européennes et internationales pour s'enrichir. Ecrit par un spécialiste des banques offshore et des paradis fiscaux.![]()
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Milad Zarin-Nejadan, Auteur | Lausanne (Suisse) : Presses polytechniques et universitaires romandes | Le savoir suisse | 2004L'un des grands spécialistes de la fiscalité en Suisse présente les diverses façons dont l'impôt frappe les personnes morales et influence l'implantation de nouvelles entreprises. Il présente, au grand public, tout le système fiscal suisse, acco[...]![]()
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Albert Rigaudière, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2006Etudes de la transformation des livres d'estimes, chargés de recenser les personnes et leur fortune, en documents répertoriant de manière systématique les biens immeubles en vue de les soumettre à l'impôt, du XIIIe au XVe siècle, principalement [...]![]()
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Après un historique de l'imposition du travail depuis 1978, étudie l'incidence de la fiscalité sur l'activité de la population et l'offre de travail, l'incidence de la fiscalité sur la demande de travail, de la fiscalité et du marché du travail.