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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 336.2 (281)
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Présente un panorama des règles fiscales applicables en matière de TVA dans les principaux Etats membres de la CEE, et expose le récent dispositif de la TVA intracommunautaire, tant pour les entreprises que pour les particuliers.![]()
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Décrit le fonctionnement de la TVA et précise les principes des échanges intercommunautaires.![]()
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Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique sociale | 2004Étude sur l'utilisation des données microéconomiques (comme celles relatives aux recettes fiscales) afin d'évaluer les taux moyens d'imposition des revenus du travail ou du capital. L'ouvrage souligne les difficultés d'interprétation de ces taux[...]![]()
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Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté.![]()
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Liêm Hoang-Ngoc, membre du conseil scientifique d'ATTAC et délégué national à l'économie au Parti socialiste, traite du problème de l'impôt sur le revenu. Remontant à la Révolution française, il en fait une analyse historique et montre ce qui, s[...]![]()
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Pour assurer le redressement économique et social de la France, faire baisser le chômage et se rapprocher du plein emploi, l'auteur propose une réforme fiscale basée sur une réduction des prélèvements obligatoires de cent milliards d'euros sur c[...]