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Au cours de ces deux millénaires, la fiscalité a subi des modifications, les unes découlant de la diversité des formes successives de l'Etat, les autres tenant aux données de l'évolution sociale et des mutations économiques. A. Neurrisse, pratic[...]texte imprimé
Ce livre démontre que l'impôt élevé détruit l'activité économique, or une amélioration de la situation économique ne peut justement venir que d'une réforme fiscale de grande ampleur.texte imprimé
Etude sur la nécessité d'une fiscalité adaptée aux besoins du développement en Afrique. Les auteurs montrent qu'une meilleure fiscalité peut faciliter le financement des politiques de lutte contre la pauvreté, tout en résorbant la dette publique.texte imprimé
Présente les positions des différents pays de l'OCDE vis-à-vis de l'accès aux renseignements détenus par les banques et les autres institutions financières et suggère des mesures visant à améliorer cet accès. Dans leur grande majorité, les pays [...]texte imprimé
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : OCDE | Etudes fiscales | 1986Analyse quantitative du rôle joué par l'inflation, la croissance économique, le nombre de contribuables et la législation dans la variation de l'impôt sur le revenu des personnes physiques dans les 17 pays membres de l'OCDE.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Questions de fiscalité internationale, ISSN 1012-1609 | 1999Analyse divers aspects de l'application des conventions fiscales par l'Etat de la source lorsque des sociétés de personnes sont en cause qui comporte un examen de l'éligibilité au bénéfice de la convention des associés et des sociétés de personn[...]texte imprimé
Fournit les instruments intellectuels nécessaires pour élaborer une réforme fiscale. Propose une vision cohérente de la fiscalité fondée à la fois sur des principes éthiques et sur une analyse du fonctionnement de l'économie.texte imprimé
France, Auteur ; François Bourguignon, Secrétaire ; Dominique Bureau, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1999Dresse un état des lieux du système des prélèvements (imposition directe, cotisations sociales, taxes à la consommation) et des grandes fonctions de la dépense collective. Cherche aussi à apprécier l'efficacité de cette correspondance entre inst[...]texte imprimé
Des milliards d'euros transitent chaque année par les paradis fiscaux, Sylvain Besson propose une étude documentée de ce monde opaque.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Document | 1974texte imprimé
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Présente des données relatives à la base d'imposition du revenu des personnes physiques dans dix-sept pays de l'OCDE, établies à l'aide d'une méthodologie commune et, pour chaque pays, des estimations des taux moyens d'imposition applicables aux[...]texte imprimé
Le but de cet ouvrage est de passer au crible les possibilités de minimisation du résultat fiscal, en distinguant les charges d'exploitation, les charges exceptionnelles, les charges financières ainsi que les amortissements et les provisions, et[...]texte imprimé
Toutes les instructions officielles sur l'impôt solidarité sur la fortune, accompagnées de la jurisprudence, d'observations pratiques et de références utiles.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente un tableau d'ensemble de la situation concernant la taxe sur la valeur ajoutée et envisage quelques pistes d'évolution probables. Fait également le point sur les perspectives d'adoption définitive de la proposition de directive numéro E[...]texte imprimé
A la portée de tous, les dispositions les plus obscures ou les plus méconnues dont on peut profiter en toute légalité.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004La compétition des territoires pour accueillir les entreprises génère un risque pour les recettes publiques. Ce rapport analyse la nature et les effets de la concurrence fiscale sur le choix de localisation des activités. Il évalue les forces et[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999A partir d'une étude réalisée par l'Observatoire français des conjonctures économiques pour la Commission des finances du Sénat, l'ouvrage appelle un meilleur dialogue international, souligne la dimension politique du sujet.texte imprimé
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Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur ; FONDS INTERNATIONAL DE RECHERCHES ET D'ETUDES FISCALES, Éditeur scientifique | Paris : Lettres du monde | 2004L'élargissement de l'Europe nécessite une réflexion sur la fiscalité absente du projet de Constitution européenne. Ces études ici réunis posent les jalons d'une constitution fiscale européenne, en pointant les différences nationales et les harmo[...]texte imprimé
L'effort de réforme fiscale entamé dès la perestroïka se heurte au poids de l'héritage stalinien. De l'impôt soviétique hérité du collectivisme stalinien à l'impôt moderne consenti, équitable et fondé sur la loi, il y a un gouffre que l'Etat rus[...]texte imprimé
Un voyage dans l'une des administrations françaises les plus redoutées : la Direction générale des impôts.texte imprimé
En plein débat sur la fiscalité, ce pamphlet démonte pièce par pièce les absurdités et les contradictions de la fiscalité française, tout en déployant, dans sa partie pratique, un bouclier anti-fisc en matière de gestion du patrimoine.texte imprimé
Les impôts en question. Normal, pas normal? A l'heure du versement du premier tiers provisionnel, P. Bouvard étudie la question.texte imprimé
Frédéric Ploquin, Auteur ; Eric Merlen, Auteur | Paris : Seuil | L'Epreuve des faits, ISSN 0750-5078 | 2000Une radiographie de la machine fiscale. Depuis les coulisses, une exploration de l'ensemble de ses rouages, de la feuille d'impôt du particulier à la vérification d'un grand groupe industriel...texte imprimé
Quels sont les objectifs de la contribution sociale généralisée (CSG)? Quel est le bilan de la CSG au regard de ces objectifs? Quelles sont les perspectives de la CSG?texte imprimé
Loin de constituer un appendice au système fiscal français, l'impôt indirect en représente un élément important, indispensable à l'harmonie de l'ensemble qu'ils forment. L'originalité et la spécificité des contributions indirectes et des monopol[...]texte imprimé
France, Auteur ; Edmond Malinvaud, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1998Un examen des conséquences à court, moyen et long terme d'une modification de l'assiette des cotisations patronales, qui accorde une attention particulière aux avantages et inconvénients d'un élargissement de l'assiette des cotisations à la vale[...]texte imprimé
France, Auteur ; Christian Saint-Etienne, Secrétaire ; Jacques Le Cacheux, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2005Le rapport fait le constat que la concurrence fiscale se renforce en Europe avec l'arrivée de nouveaux pays. Propose une réforme fiscale fondée sur 3 principes : un taux global de prélèvements obligatoires maintenu à court terme au niveau actuel[...]texte imprimé
S'inscrit dans le cadre du programme de stabilité que la France a notifié à la Commission européenne en décembre 1998. Le gouvernement se fixe des objectifs généraux : réduire les déficits publics à 2 % du produit intérieur brut au maximum ou 1,[...]texte imprimé
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S'emploie à rendre moins complexe le parcours du contribuable, à lui permettre de mieux comprendre la fiscalité, et à lui expliquer les alternatives licites prévues par la législation permettant de réduire l'addition fiscale. Cette édition prend[...]texte imprimé
Paul Coudret, Auteur ; JEAN WINKLER & PARTNERS, Éditeur scientifique | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | Demain | 2002Ce livre a pour but de rendre moins complexe le parcours du contribuable, de lui permettre de mieux comprendre la fiscalité, et de lui expliquer simplement les alternatives qui lui sont données tout au long de sa vie pour tirer parti des possibi[...]texte imprimé
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Recense succinctement près de 1600 termes des fiscalités française et anglaise.texte imprimé
Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Godefroy de Bouillon | Economie politique | 2001Ouvrage universitaire collectif sur l'impôt, des origines jusqu'à nos jours. Les auteurs, qui viennent de tous les continents, s'interrogent sur la légitimité de l'impôt dans diverses cultures.texte imprimé
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La question cruciale de l'imposition à l'heure de l'unification européenne.texte imprimé
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Des éléments peu importants dans le budget de l'Etat, mais qui pèsent lourdement sur le redevable.texte imprimé
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Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991texte imprimé
Paris : OCDE 1997Si la plupart des pays de l'OCDE ont mis en place diverses écotaxes, peu procèdent à une réforme fiscale verte d'ensemble. Ce rapport examine la situation actuelle et les leçons à tirer, notamment les implications des écotaxes pour la compétitiv[...]texte imprimé
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Comment utiliser en toute légalité les dispositions européennes et internationales pour s'enrichir. Ecrit par un spécialiste des banques offshore et des paradis fiscaux.texte imprimé
Milad Zarin-Nejadan, Auteur | Lausanne (Suisse) : Presses polytechniques et universitaires romandes | Le savoir suisse | 2004L'un des grands spécialistes de la fiscalité en Suisse présente les diverses façons dont l'impôt frappe les personnes morales et influence l'implantation de nouvelles entreprises. Il présente, au grand public, tout le système fiscal suisse, acco[...]texte imprimé
Albert Rigaudière, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2006Etudes de la transformation des livres d'estimes, chargés de recenser les personnes et leur fortune, en documents répertoriant de manière systématique les biens immeubles en vue de les soumettre à l'impôt, du XIIIe au XVe siècle, principalement [...]texte imprimé
Après un historique de l'imposition du travail depuis 1978, étudie l'incidence de la fiscalité sur l'activité de la population et l'offre de travail, l'incidence de la fiscalité sur la demande de travail, de la fiscalité et du marché du travail.