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La comparaison avec les systèmes nationaux des principaux pays européens et ceux d'Afrique francophone permet de comprendre comment les situations historiques, politiques, juridiques, économiques et les systèmes de pensée de chaque pays rendent [...]texte imprimé
Après un aperçu général du système de la TVA, analyse les différents régimes applicables, les opérations financières imposables ou exonérées, les règles de territorialité, l'assiette, l'exigibilité, le taux et la facturation, les obligations des[...]texte imprimé
Régime général de la TVA, régimes particuliers (TVA immobilière, TVA agricole, TVA sur la presse), régime spécial du FCTVA : l'ensemble des dispositions qui intéressent spécifiquement les collectivités locales et les associations.texte imprimé
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 1994Explique les principales caractéristiques du nouveau régime de TVA mis en place en France (sur le modèle européen). 150 questions pratiques sont suivies des commentaires et des textes complets.texte imprimé
L'année 1954 a vu naître à Paris la première TVA. Cette création française a d'abord essaimé en Europe puis à travers le monde. Une TVA sans frontières, au moins intra-européennes, est-elle possible?texte imprimé
Présente un panorama des règles fiscales applicables en matière de TVA dans les principaux Etats membres de la CEE, et expose le récent dispositif de la TVA intracommunautaire, tant pour les entreprises que pour les particuliers.texte imprimé
Décrit le fonctionnement de la TVA et précise les principes des échanges intercommunautaires.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Etudes de politique sociale | 2004Étude sur l'utilisation des données microéconomiques (comme celles relatives aux recettes fiscales) afin d'évaluer les taux moyens d'imposition des revenus du travail ou du capital. L'ouvrage souligne les difficultés d'interprétation de ces taux[...]texte imprimé
Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté.texte imprimé
Liêm Hoang-Ngoc, membre du conseil scientifique d'ATTAC et délégué national à l'économie au Parti socialiste, traite du problème de l'impôt sur le revenu. Remontant à la Révolution française, il en fait une analyse historique et montre ce qui, s[...]texte imprimé
Pour assurer le redressement économique et social de la France, faire baisser le chômage et se rapprocher du plein emploi, l'auteur propose une réforme fiscale basée sur une réduction des prélèvements obligatoires de cent milliards d'euros sur c[...]