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Au cours de ces deux millénaires, la fiscalité a subi des modifications, les unes découlant de la diversité des formes successives de l'Etat, les autres tenant aux données de l'évolution sociale et des mutations économiques. A. Neurrisse, pratic[...]texte imprimé
Ce livre démontre que l'impôt élevé détruit l'activité économique, or une amélioration de la situation économique ne peut justement venir que d'une réforme fiscale de grande ampleur.texte imprimé
Etude sur la nécessité d'une fiscalité adaptée aux besoins du développement en Afrique. Les auteurs montrent qu'une meilleure fiscalité peut faciliter le financement des politiques de lutte contre la pauvreté, tout en résorbant la dette publique.texte imprimé
Présente les positions des différents pays de l'OCDE vis-à-vis de l'accès aux renseignements détenus par les banques et les autres institutions financières et suggère des mesures visant à améliorer cet accès. Dans leur grande majorité, les pays [...]texte imprimé
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : OCDE | Etudes fiscales | 1986Analyse quantitative du rôle joué par l'inflation, la croissance économique, le nombre de contribuables et la législation dans la variation de l'impôt sur le revenu des personnes physiques dans les 17 pays membres de l'OCDE.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Questions de fiscalité internationale, ISSN 1012-1609 | 1999Analyse divers aspects de l'application des conventions fiscales par l'Etat de la source lorsque des sociétés de personnes sont en cause qui comporte un examen de l'éligibilité au bénéfice de la convention des associés et des sociétés de personn[...]texte imprimé
Fournit les instruments intellectuels nécessaires pour élaborer une réforme fiscale. Propose une vision cohérente de la fiscalité fondée à la fois sur des principes éthiques et sur une analyse du fonctionnement de l'économie.texte imprimé
France, Auteur ; François Bourguignon, Secrétaire ; Dominique Bureau, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1999Dresse un état des lieux du système des prélèvements (imposition directe, cotisations sociales, taxes à la consommation) et des grandes fonctions de la dépense collective. Cherche aussi à apprécier l'efficacité de cette correspondance entre inst[...]texte imprimé
Des milliards d'euros transitent chaque année par les paradis fiscaux, Sylvain Besson propose une étude documentée de ce monde opaque.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Document | 1974texte imprimé
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Présente des données relatives à la base d'imposition du revenu des personnes physiques dans dix-sept pays de l'OCDE, établies à l'aide d'une méthodologie commune et, pour chaque pays, des estimations des taux moyens d'imposition applicables aux[...]texte imprimé
Le but de cet ouvrage est de passer au crible les possibilités de minimisation du résultat fiscal, en distinguant les charges d'exploitation, les charges exceptionnelles, les charges financières ainsi que les amortissements et les provisions, et[...]texte imprimé
Toutes les instructions officielles sur l'impôt solidarité sur la fortune, accompagnées de la jurisprudence, d'observations pratiques et de références utiles.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente un tableau d'ensemble de la situation concernant la taxe sur la valeur ajoutée et envisage quelques pistes d'évolution probables. Fait également le point sur les perspectives d'adoption définitive de la proposition de directive numéro E[...]texte imprimé
A la portée de tous, les dispositions les plus obscures ou les plus méconnues dont on peut profiter en toute légalité.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004La compétition des territoires pour accueillir les entreprises génère un risque pour les recettes publiques. Ce rapport analyse la nature et les effets de la concurrence fiscale sur le choix de localisation des activités. Il évalue les forces et[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999A partir d'une étude réalisée par l'Observatoire français des conjonctures économiques pour la Commission des finances du Sénat, l'ouvrage appelle un meilleur dialogue international, souligne la dimension politique du sujet.texte imprimé
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Jean-Claude Martinez, Metteur en scène, réalisateur ; FONDS INTERNATIONAL DE RECHERCHES ET D'ETUDES FISCALES, Éditeur scientifique | Paris : Lettres du monde | 2004L'élargissement de l'Europe nécessite une réflexion sur la fiscalité absente du projet de Constitution européenne. Ces études ici réunis posent les jalons d'une constitution fiscale européenne, en pointant les différences nationales et les harmo[...]texte imprimé
L'effort de réforme fiscale entamé dès la perestroïka se heurte au poids de l'héritage stalinien. De l'impôt soviétique hérité du collectivisme stalinien à l'impôt moderne consenti, équitable et fondé sur la loi, il y a un gouffre que l'Etat rus[...]texte imprimé
Un voyage dans l'une des administrations françaises les plus redoutées : la Direction générale des impôts.texte imprimé
En plein débat sur la fiscalité, ce pamphlet démonte pièce par pièce les absurdités et les contradictions de la fiscalité française, tout en déployant, dans sa partie pratique, un bouclier anti-fisc en matière de gestion du patrimoine.texte imprimé
Les impôts en question. Normal, pas normal? A l'heure du versement du premier tiers provisionnel, P. Bouvard étudie la question.