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Jean-François Lassalmonie, Auteur | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2002Etude de la mise en place des rouages des finances modernes, de Charles VII au règne de Louis XI, acteur de l'installation définitive de l'impôt. Cette histoire très documentée des finances et des institutions permet d'aborder sous l'angle écono[...]texte imprimé
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Présentation du budget de l'Etat en France : sa définition, son élaboration, la loi de finances, ainsi que les conséquences macroéconomiques sur les dépenses publiques et les impôts. L'impact des déficits budgétaires et la dette publiques sont a[...]texte imprimé
Jean-Marie Cotteret, Auteur ; Claude Emeri, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1983texte imprimé
Qu'est-ce que le budget de l'Etat en France ? Comment est-il élaboré ? Comment fonctionne-t-il ? Un manuel qui dit tout sur le budget du gouvernement.texte imprimé
Introduit les différentes conceptions du budget et lois de finances. Dans un premier chapitre, il explique la préparation du budget, le chapitre II traite du pouvoir d'autorisation du Parlement, le IIIe de l'exécution du budget puis le chapitre [...]texte imprimé
Etudie le thème de l'élaboration et de l'exécution du budget de l'Etat, ce dernier étant pris sous l'angle de la science administrative et non comme d'habitude, sous ses aspects économiques et financiers.texte imprimé
Charles Waline, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2006Le cheminement de l'élaboration, de l'adoption, de l'exécution du texte budgétaire. Présente le rôle des différents acteurs et les nouvelles règles induites par la mise en oeuvre de la LOLF.texte imprimé
Marc Lechantre, Auteur ; David Schajer, Auteur | Paris : Documentation française | Réflexe Europe | 2004Après une présentation des grands principes du droit budgétaire européen, expose les modalités d'exécution du budget et les différents mécanismes de contrôle. Etudie ensuite les catégories de dépense en rappelant pour chacune les enjeux de l'apr[...]texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Gwennaëlle Brilhault, Auteur | Paris : INSEE | INSEE méthodes, ISSN 1142-3080 | 2004Les comptes de patrimoine font partie intégrante du système français de Comptabilité nationale. Ils permettent, ainsi que leurs variations, de rendre compte de l'état des encours d'actifs et de passifs détenus par l'économie nationale à un momen[...]texte imprimé
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Sébastien Kott, Auteur | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2004Etude des évolutions qui ont conduit, à partir de la distinction entre l'engagement juridique et l'engagement comptable, au contrôle financier. L'auteur démontre notamment comment le dynamisme du contrôle de l'engagement a suscité la fonction d'[...]texte imprimé
En France depuis 1318 ce sont des juges qui examinent et arrêtent les comptes publicstexte imprimé
Après avoir situé la Cour des comptes dans le système général de la comptabilité publique française, cet ouvrage expose son histoire, sa composition et son organisation, sa compétence et les règles originales de la procédure qu'elle suit.