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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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Décrit l'extraordinaire diversité de la propriété dans l'histoire, dans l'idéologie, dans divers pays du monde, en droit français contemporain et dans la vie quotidienne.![]()
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Dans le cadre du droit du crédit, une étude sur le développement de l'utilisation du droit de propriété pour garantir le paiement d'une créance, ses avantages et ses inconvénients.![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Société de législation comparée | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2006Le thème de ces journées, la propriété, fut étudié sous quatre rubriques : les nouveaux biens, la propriété des sols, les nouvelles fonctions de la propriété, les garanties de la propriété. Sur ces différents thèmes, quarante rapports représenta[...]![]()
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Catherine Pourquier, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 2000Analyse approfondie des principes, règles, solutions et qualifications qui entretiennent quelque rapport avec la propriété. L'auteur distingue deux figures de la perpétuité : l'une s'attache à la durée de l'objet de la propriété, l'autre prend e[...]![]()
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Deux siècles d'histoire du droit de propriété, un droit en perpétuelle évolution qui n'a cessé d'obséder la pensée et le discours révolutionnaires. De sa proclamation lyrique dans la Déclaration des droits de 1789 à sa définition prosaïque dans [...]![]()
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INSTITUT DES DROITS DE L'HOMME DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Dresse un bilan de la protection du droit de propriété par la Cour européenne des droits de l'homme, examine la portée de ses acquis et dégage les perspectives offertes.![]()
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François Rigaud, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 1990Au sommaire : Evolution historique des biens de la personnalité au cours des deux derniers siècles; Le Conflit entre un bien de la personnalité et un droit subjectif ou une liberté; Questions de méthode.![]()
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Une synthèse des différents aspects du quasi-usufruit : la libre disposition des biens; un droit proche de la propriété; la nue-propriété; une technique de gestion du patrimoine; les droits des créanciers et des héritiers...![]()
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide explique ce qu'il advient du logement, de l'épargne, des biens mais aussi des dettes et crédits en cas de rupture de la vie commune ou de décès. Il présente les mécanismes juridiques et fiscaux permettant d'atténuer les inconvénients ma[...]![]()
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Réunit l'ensemble des informations techniques, réglementaires, juridiques, financières et fiscales disponibles sur le sujet. Contient les principaux textes officiels et une liste d'adresses utiles.![]()
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Textes réunis par le Barreau et la Chambre des notaires du Québec, en prévision de la mise en vigueur du nouveau code civil et du droit transitoire.![]()
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Françoise Pérochon, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1988![]()
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Christine Noiville, Auteur ; INSTITUT DU DROIT ECONOMIQUE DE LA MER, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | Publications de l'Institut du droit économique de la mer | 1997Trois régimes (conservation du patrimoine génétique, développement d'organismes génétiquement modifiés par les biotechnologies, protection des inventions biotechnologiques) tentent ici de s'articuler autour d'un même impératif, celui de protecti[...]