GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Bernard Le Court, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Rappelle les mécanismes de la rente viagère, les calculs de sa valeur, les aménagements possibles et ses applications à de nombreux produits de placement. Explique aussi le fonctionnement des assurances vie, plans d'épargne populaire, plans d'ép[...]texte imprimé
Propose une synthèse historique du droit de la propriété privée : origines, part du droit romain dans sa formation, adaptation au monde féodal, les bouleversements dus à la révolution de 1789, la propriété selon le législateur révolutionnaire, l[...]texte imprimé
texte imprimé
Pascale Tréfigny, Auteur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collection du CEIPI | 2000Etudie de manière juridique et transversale le phénomène d'imitation, notamment les imitations de marque, les parodies d'oeuvre, les surmoulages, le parasitisme. Passe en revue les points de vue adoptés en la matière, qu'ils soient restrictifs o[...]texte imprimé
Jean-Baptiste Seube, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1999La notion d'indivisibilité est envisagée dans la complexité du droit des obligations avec des exemples concrets tirés du droit du travail, de la consommation, des sociétés ou des procédures collectives.texte imprimé
Fait comprendre la manière dont les biens sont respectés, utilisés, donnés, échangés et transmis dans les sociétés traditionnelles et la société marchande moderne. La disposition des biens ne peut se comprendre de manière séparée, mais seulement[...]texte imprimé
Jean-Luc Piotraut, Éditeur scientifique ; Pierre-Jean Dechristé, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2002Rassemble les décisions marquantes de la jurisprudence en matière de droit de la propriété intellectuelle. Comprend les arrêts mais aussi les jugements rendus en texte intégral classés en huit thèmes-clés.texte imprimé
S'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants.texte imprimé
Le droit de la presse doit faire face à de nombreux défis : loi générale et loi spéciale, droit européen et droit national, nouveaux médias, nouvelles législations, etc.texte imprimé
La protection de la personne dans l'utilisation qu'elle peut être amenée à faire des diverses applications de l'internet et l'exercice de la liberté d'expression en lien avec la question des responsabilités représentent les deux enjeux principau[...]texte imprimé
Gérard Arnaud, Auteur ; Jean Louvet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1985Expose les règles et la pratique des lotissements et des divisions de propriété.texte imprimé