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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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Les textes et les aspects juridiques de la vie quotidienne du chien décortiqués pour tous ceux qui vivent en leur compagnie.![]()
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William Garcin, Auteur ; Jean Thieffry, Auteur | Paris : Litec | Actualités de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7729 | 1983![]()
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GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur ; Valérie-Laure Benabou, Secrétaire ; Vincent Varet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 1998Avec le code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre de codification engagée en France à partir de 1989 trouve un aboutissement concret. Voici les sources du code de la propriété intellectuelle et une étude sur le code de la propriété intellect[...]![]()
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Retrace les types de situations auxquelles peuvent être confrontés les propriétaires : renégociation d'un contrat, recouvrement des charges, paiement et répartition des impôts.![]()
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Le congé dans le bail immobilier urbain est un acte unilatéral qui, au sein d'un contrat, crée des obligations : obligations du preneur de quitter les lieux et de les restituer, obligations du bailleur, auteur du congé, d'habiter les locaux repr[...]![]()
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Kojo Sebastian Amanor, Auteur ; Maxwell Kude Diderutuah, Auteur ; GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Examine dans le cadre d'un programme de recherche comparative en Afrique de l'Ouest, la diversité et les dynamiques des droits délégués d'accès à la terre dans le centre du Ghana, ancienne région de cacaoculture reconvertie dans la production d'[...]![]()
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Présente, dans une première partie, l'action en contrefaçon et l'action en concurrence déloyale, leurs domaines respectifs, les conditions d'exercice de chacune et le résultat de leur mise en oeuvre. La seconde partie expose les applications de [...]![]()
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Nantes : MeMo 2003Réflexions pluridisciplinaires autour des notions d'auteur, de propriété intellectuelle et d'appropriation. Historiens, philosophes, critiques, journalistes, juristes, artistes traitent des domaines des arts visuels, du multimédia, de la littéra[...]![]()
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L'immatériel envahit tout. Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les "industries culturelles" et en particulier le [...]![]()
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Paris : Minuit 2002Numéro consacré à l'état actuel des pratiques de plagiat dans différents domaines culturels et sociaux : la littérature en premier lieu, mais aussi la musique, le cinéma, les arts plastiques, ou le droit des marques, Internet et le clonage.![]()
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Les délégations de droits de culture dans l'aire cotonnière du Burkina Faso, modalités et dynamiques
Lacinan Paré, Auteur ; GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Examine dans le cadre d'un programme de recherche comparative en Afrique de l'Ouest, la diversité et les dynamiques des arrangements en droits délégués d'accès à la terre (négociation, renégociation, sécurisation) dans deux régions de l'ouest d[...]![]()
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Honorat Edja, Auteur ; GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Examine dans le cadre d'un programme de recherche comparative en Afrique de l'Ouest, la diversité et les dynamiques des droits d'exploitation dans le Sud Bénin, zones de palmiers à huile, de sols pauvres et à forte densité. Détaille les arrangem[...]![]()
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Le démembrement de propriété et la société civile sont deux outils adaptés à la gestion juridique et fiscale du patrimoine. Cet ouvrage répond aux questions inhérentes à l'utilisation conjointe de ces deux techniques.