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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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Le droit de la presse doit faire face à de nombreux défis : loi générale et loi spéciale, droit européen et droit national, nouveaux médias, nouvelles législations, etc.![]()
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La protection de la personne dans l'utilisation qu'elle peut être amenée à faire des diverses applications de l'internet et l'exercice de la liberté d'expression en lien avec la question des responsabilités représentent les deux enjeux principau[...]![]()
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Gérard Arnaud, Auteur ; Jean Louvet, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1985Expose les règles et la pratique des lotissements et des divisions de propriété.![]()
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Un volume consacré au droit de propriété, à ses modes d'acquisition, le rôle de la possession et de la prescription acquisitive.![]()
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Paris : Litec 1997Des contributions rendent hommage à un professeur de droit à la faculté de Strasbourg et directeur général du Centre d'études internationales de la propriété industrielle.![]()
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A l'usage des propriétaires qui ont des problèmes de limites avec leur voisin.![]()
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Une étude comparative du droit notarial français et du droit notarial suisse romand.![]()
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Dans la cadre de la faillite, la confusion des patrimoines donne lieu à un mécanisme hautement dérogatoire. Il paraît donc indispensable de définir précisément cette notion, ce qui suppose l'identification de ses critères distinctifs. Cet ouvrag[...]![]()
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L'étude de l'émergence de nouveaux droits privatifs sur des réalisations technologiques fut l'objet du colloque. L'appropriation des créations intellectuelles, celle du vivant, les nouveaux objets de droit, le secret industriel et commercial, en[...]![]()
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Liliane Wouters, Éditeur scientifique ; Alain Bosquet, Éditeur scientifique | Bruxelles : Académie royale de langue et de littérature françaises | 1992Cette vaste anthologie réunit les poètes et leurs oeuvres depuis le milieu du XIXe siècle. Les deux premiers tomes, publiés sous la marque Traces, sont disponibles chez le même diffuseur que les tomes 3 et 4.![]()
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Valérie Peugeot, Metteur en scène, réalisateur | Caen : C & F éditions | Sociétés de l'information | 2005Cet ouvrage accompagne la rencontre internationale du même nom organisée à l'initiative de l'association Vecam le 1er avril 2005 à l'Ecole supérieure des télécommunications à Paris. Il étudie l'impact de la montée en puissance des technologies d[...]![]()
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L'avis à tiers détenteur constitue une procédure de recouvrement forcé des créances de l'administration fiscale.![]()
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Pour connaître et défendre vos droits, pour régler les conflits, pour y voir clair dans les lois.![]()
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Décrit l'extraordinaire diversité de la propriété dans l'histoire, dans l'idéologie, dans divers pays du monde, en droit français contemporain et dans la vie quotidienne.![]()
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Dans le cadre du droit du crédit, une étude sur le développement de l'utilisation du droit de propriété pour garantir le paiement d'une créance, ses avantages et ses inconvénients.![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Société de législation comparée | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2006Le thème de ces journées, la propriété, fut étudié sous quatre rubriques : les nouveaux biens, la propriété des sols, les nouvelles fonctions de la propriété, les garanties de la propriété. Sur ces différents thèmes, quarante rapports représenta[...]![]()
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Catherine Pourquier, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 2000Analyse approfondie des principes, règles, solutions et qualifications qui entretiennent quelque rapport avec la propriété. L'auteur distingue deux figures de la perpétuité : l'une s'attache à la durée de l'objet de la propriété, l'autre prend e[...]