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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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JOURNEES RENE SAVATIER (2001), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 1991Evolution des biens privés classiques (propriété foncière, immobilière, droit des servitudes), des biens publics (propriété publique, servitudes sur le domaine public, constructions en volume) et des nouveaux biens (propriété industrielle, propr[...]![]()
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Cet ouvrage traite du rapport de l'homme à l'animal et plus particulièrement de la condition animale au travers de la corrida, une confrontation entre la tauromachie en France et la législation protectrice des animaux.![]()
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Face à l'importance que représente l'activité économique de l'exploitation de l'image d'un bien (maison, tableau, animal...), cet ouvrage présente aux professionnels de l'image et aux professionnels du droit le cadre juridique sur les garanties [...]![]()
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Etudie la nature fongible des biens à l'épreuve de la volonté individuelle. Rejette une conception subjective, soumise au bon vouloir des intéressés au profit d'une conception objective considérant la fongibilité comme une aptitude et non comme [...]![]()
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Comment ont évolué les patrimoines privés? Qui possède quoi? Quel est le rôle de l'héritage?![]()
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Examine la nature des concessions domaniales par lesquelles des terrains pris aux pays et aux peuples colonisés étaient concédées à des particuliers sous certaines conditions notamment celle de mise en valeur de la terre. Met en exergue les rapp[...]![]()
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Séverin Mugangu Matabaro, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Monographie développement | 1997Le cadre juridique et institutionnel de la gestion foncière rurale zaïroise est très confus : la tradition locale et la législation étatique se concurrencent en la matière.![]()
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Retrace l'histoire de l'émergence de la valorisation des droits liés à la propriété intellectuelle et propose un tableau des nouveaux enjeux dont elle se fait tour à tour l'instrument ou le révélateur : clivage droit du consommateur-internaute e[...]![]()
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Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils.![]()
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Toutes les règles qui régissent les évictions immobilières, foncières ou agricoles, les procédures, les méthodes d'évaluation, les indemnités et les possibilités de recours devant les tribunaux.![]()
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ÉDITIONS PRAT, Auteur ; Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2002Recense et explique l'ensemble des problèmes qui peuvent se poser à chaque possesseur d'un animal de compagnie tant sur le plan juridique que sur le plan pratique : tatouage, vaccinations, garde des animaux pendant les vacances, responsabilité, [...]![]()
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Isabelle Resmond-Michel, Éditeur scientifique | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 1999Recense et explique l'ensemble des problèmes qui peuvent se poser à chaque possesseur d'un animal de compagnie tant sur le plan juridique que sur le plan pratique : tatouage, vaccinations, garde des animaux pendant les vacances, responsabilité, [...]![]()
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Recueil commenté des droits et devoirs des propriétaires, des règles juridiques régissant les établissements producteurs et vendeurs d'animaux familiers.![]()
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J. Duchet s'est donné pour but d'apporter de nombreuses indications sur l'organisation et le fonctionnement d'une copropriété.![]()
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Bernard Le Court, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Rappelle les mécanismes de la rente viagère, les calculs de sa valeur, les aménagements possibles et ses applications à de nombreux produits de placement. Explique aussi le fonctionnement des assurances vie, plans d'épargne populaire, plans d'ép[...]![]()
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Propose une synthèse historique du droit de la propriété privée : origines, part du droit romain dans sa formation, adaptation au monde féodal, les bouleversements dus à la révolution de 1789, la propriété selon le législateur révolutionnaire, l[...]![]()
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Pascale Tréfigny, Auteur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collection du CEIPI | 2000Etudie de manière juridique et transversale le phénomène d'imitation, notamment les imitations de marque, les parodies d'oeuvre, les surmoulages, le parasitisme. Passe en revue les points de vue adoptés en la matière, qu'ils soient restrictifs o[...]![]()
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Jean-Baptiste Seube, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1999La notion d'indivisibilité est envisagée dans la complexité du droit des obligations avec des exemples concrets tirés du droit du travail, de la consommation, des sociétés ou des procédures collectives.![]()
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Fait comprendre la manière dont les biens sont respectés, utilisés, donnés, échangés et transmis dans les sociétés traditionnelles et la société marchande moderne. La disposition des biens ne peut se comprendre de manière séparée, mais seulement[...]![]()
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Jean-Luc Piotraut, Éditeur scientifique ; Pierre-Jean Dechristé, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2002Rassemble les décisions marquantes de la jurisprudence en matière de droit de la propriété intellectuelle. Comprend les arrêts mais aussi les jugements rendus en texte intégral classés en huit thèmes-clés.![]()
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S'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants.