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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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L'immatériel envahit tout. Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les "industries culturelles" et en particulier le [...]![]()
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Paris : Minuit 2002Numéro consacré à l'état actuel des pratiques de plagiat dans différents domaines culturels et sociaux : la littérature en premier lieu, mais aussi la musique, le cinéma, les arts plastiques, ou le droit des marques, Internet et le clonage.![]()
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Les délégations de droits de culture dans l'aire cotonnière du Burkina Faso, modalités et dynamiques
Lacinan Paré, Auteur ; GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Examine dans le cadre d'un programme de recherche comparative en Afrique de l'Ouest, la diversité et les dynamiques des arrangements en droits délégués d'accès à la terre (négociation, renégociation, sécurisation) dans deux régions de l'ouest d[...]![]()
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Honorat Edja, Auteur ; GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Examine dans le cadre d'un programme de recherche comparative en Afrique de l'Ouest, la diversité et les dynamiques des droits d'exploitation dans le Sud Bénin, zones de palmiers à huile, de sols pauvres et à forte densité. Détaille les arrangem[...]![]()
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Le démembrement de propriété et la société civile sont deux outils adaptés à la gestion juridique et fiscale du patrimoine. Cet ouvrage répond aux questions inhérentes à l'utilisation conjointe de ces deux techniques.![]()
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Patrick Courbe, Éditeur scientifique | Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen | 2000Le droit de la prescription est en plein désordre. Les délais foisonnent, sans que la justification de cette diversité soit claire. Les règles de computation, d'interruption et de suspension donnent lieu à de multiples interprétations. Les aména[...]![]()
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Aborde le thème de la convergence des proclamations européennes en matière de droit de propriété, avant d'étudier la complémentarité des protections constitutionnelles relatives à ce droit.![]()
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Pour réviser en peu de temps l'essentiel du programme à la veille de l'examen. Les onze chapitres du livre sont présentés dans l'ordre habituellement suivi dans les travaux dirigés : le domaine des personnes publiques (notion, composition, prote[...]![]()
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Explique le régime juridique des animaux de compagnie qui consiste à respecter les obligations à l'égard des tiers et à l'égard des animaux eux-mêmes. Aborde les thèmes de leur acquisition (vente, élevage, animaux perdus, etc.), de leurs traitem[...]![]()
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Présente les caractères juridiques des indications géographiques et étudie leur régime juridique, organisé par différentes institutions internationales, européennes et françaises.![]()
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L'ouvrage dresse, à partir d'un point de vue juridique, un tableau des situations des différents acteurs et des facteurs du champ éditorial.![]()
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Analyse le droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Rend compte des évolutions de ces nouvelles formes de propriété et de ces nouveaux modes de transmission tout en revenant sur l'histoire et la conception du bien dans le dro[...]![]()
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Propose l'essentiel du programme en fiches synthétiques pour assimiler rapidement le programme ou pour vérifier un point précis.![]()
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Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ? Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ? Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ? Telles sont les principales questions auxquelles répon[...]![]()
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On entend par droit du patrimoine l'ensemble que forment le droit des biens et celui des obligations, en contraste avec les matières extrapatrimoniales (personnes, incapacités, famille...).![]()
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La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les pro[...]![]()
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Propose une vue générale des biens et du droit qui porte sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit ou détention). Etudie également le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens meubles et immeubles.![]()
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Propose une vue générale des biens, considérés comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit ou détention). Etudie également le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens meubles [...]![]()
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Analyse le droit civil des biens et de la propriété issu du code civil.![]()
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Décrit et détaille le régime juridique des biens et leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. Définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens. Examine les différentes formes de propriété immobilière (loti[...]![]()
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La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir : les propriétés [...]![]()
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La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir : les propriétés [...]![]()
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Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz référence | 1995Présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif.