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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.3 (153)
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Pour choisir la stratégie patrimoniale, de manière méthodique, en prenant en compte le facteur temps dans les opérations patrimoniales.
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GROUPE DE RECHERCHE ET D'ECHANGES TECHNOLOGIQUES, Éditeur scientifique ; INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique ; INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Londres : International Institute for environment & development | Foncier et ressources renouvelables, ISSN 1764-0997 | 2003Synthétise les résultats de l'étude comparative des droits d'accès à la terre en Afrique de l'Ouest rurale. Résume les études de cas de droits délégués et de dynamiques agraires, décrit et analyse les résultats de la recherche sur les modalités [...]
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Après une enquête préliminaire, étudie sous tous ses aspects l'incitation et l'accession à la propriété.
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L'acte translatif ne peut être accompli que par le titulaire du droit qu'il s'agit de transmettre. Et il a pour effet de lui faire perdre le droit transmis. Le présent travail s'applique à montrer que ces deux propositions, jamais approfondies t[...]
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Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des f[...]
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Guide permettant à l'automobiliste de connaître ses droits et obligations, de simplifier ses démarches et de se défendre. Il utilise des exemples concrets, inclut des textes essentiels, des décisions judiciaires et des modèles de lettres.
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Etude juridique, toute la réglementation annotée avec la jurisprudence des cours et tribunaux.
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Les obligations et les droits des bailleurs et des preneurs.
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En droit, les biens se distinguent des personnes. Ces biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels ; les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels. Cet ouvrage aborde les différences entre propriété et pos[...]
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Frédéric Zenati, Auteur ; Thierry Revet, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 1997La propriété est de nouveau l'objet de dissertations portant sur son principe. Son utilisation comme technique de garantie devient un champ nouveau de réflexion.
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François Chouvel, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur ; Didier Pélissier, Auteur | Paris : Economica | 1984
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Etudie la cause et la condition dans les actes juridiques. Montre que c'est par leurs fonctions que la cause et la condition se rapprochent dans les actes juridiques. S'attache également à distinguer les deux notions.
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Introduction et généralités, domaine, compétence et responsabilité, formalités préalables, cadre général d'un certificat, attestations ou certificats simplifiés, pièces justificatives.
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Faut-il soutenir l'idée de l'autonomie du changement technique ? L'étude des institutions permet de se rendre compte de l'insertion du progrès technique dans la société. Loin d'être des freins, elles sont donc des leviers pour un changement tech[...]
