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Jean-Marie Pontier, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2000Réflexions sur les instruments inventés par l'administration pour guider son action et ses rapports avec les collectivités locales. Parmi les thèmes abordés : la carte scolaire ; les plans d'élimination des déchets ; l'eau, source de solides int[...]
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Jacques Bourdon, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1991Le Conseil général résulte de la volonté de l'Assemblée constituante en 1789 de simplifier et d'uniformiser l'organisation administrative du royaume caractérisée par la multiplicité, l'enchevêtrement et la superposition de ses divisions.
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Tous les textes constitutionnels et leur mise en oeuvre.
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Jean-François Auby, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : Economica | Collectivités territoriales | 1988Les départements développent des initiatives qui manifestent leur dynamisme et leur place nouvelle dans l'organisation administrative.
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Jean-Marie Pontier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Réunit des interventions concernant divers aspects de la dignité humaine en droit : la dignité en droit constitutionnel avec la bioéthique, le droit à un niveau de vie suffisant, à un logement décent, le droit à la dignité et les élections. Le c[...]
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Jean-Marie Pontier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2004Présente à travers diverses contributions, quelques-uns des aspects du domaine public ou privé des collectivités territoriales. Etabli dans l'intérêt général (ordre public, libertés) le domaine est objet de protection et d'exploitation de la par[...]
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Jacques Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : Economica | 2002
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Jacques Bourdon, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1998L'ensemble des questions relatives aux collectivités territoriales qui sont depuis quelques années au premier rang de l'actualité.
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Jean-Marie Pontier, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Le rôle de la réglementation dans les activités culturelles est très important : de l'aide aux artistes jusqu'aux taxes diverses, en passant par les détecteurs de métaux ou les musées...
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L'histoire de la langue française et de son droit, qui ne concerne pas seulement les services publics, mais aussi la vie quotidienne des citoyens.
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Propose aux étudiants en droit une synthèse des notions de libertés publiques, de réglementation et de protection des libertés de l'être humain et de l'esprit ainsi que des libertés économiques et sociales.
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Charles Debbasch, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2000Traite dans sa première partie des grands problèmes que pose la société et dans sa seconde des partis politiques : leurs structures et les problèmes de fonctionnement et notamment celui de la transparence financière et celui du financement des c[...]
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Un exposé très complet sur les institutions et le pouvoir des régions.
