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Présente dans une série d'articles les notions principales du système judiciaire français.texte imprimé
Une synthèse de l'argumentation à l'usage des juristes. Description des différentes étapes de la construction de l'argumentation, illustrée par des extraits d'argumentation des procès les plus célèbres.texte imprimé
Présente une synthèse de l'argumentation à l'usage des juristes. Décrit les différentes étapes de la construction de l'argumentation. Insiste particulièrement sur l'exorde et sur la narration judiciaire. L'analyse est illustrée par des extraits [...]texte imprimé
La technique de l'écrit judiciaire, afin que la rédaction devienne un plaisir. Décrit les diverses phases du traitement d'un dossier et donne de nombreux conseils méthodologiques. Avec des exemples d'actes et de conclusions, ainsi que des renvoi[...]texte imprimé
L'ouvrage donne les clés de l'action judiciaire contre trente-neuf responsables de l'ex-gouvernement militaire chilien. Il explique aussi la construction d'une espérance : que les atteintes aux droits de l'homme, que les crimes d'un gouvernement[...]texte imprimé
Benjamin Baldous, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Les juges de pleine juridiction interviennent dans le cadre des contentieux administratifs. Les fondements et l'étendue de leurs pouvoirs.texte imprimé
Après un bref rappel de la mission de la cour de cassation, traite de la validité du dépôt d'un pourvoi et de sa mise en oeuvre.texte imprimé
En cinq parties : Règles générales régissant l'organisation et le fonctionnement de la chmabre d'accusation; La chambre d'accusation, juridiction d'instruction du second degré; Attributions étrangères à l'instruction; Le Pourvoi en cassation con[...]texte imprimé
L'ancienne chambre d'accusation a perdu son nom ainsi que le monopole de la mise en accusation devant la cour d'assises, elle demeure pourtant plus qu'une simple juridiction d'appel. Sont ici étudiés, son organisation, son fonctionnement, ses co[...]texte imprimé
Reprend, contentieux par contentieux, les règles applicables à chacune des phases de l'expertise avec les explications nécessaires pour que le technicien puisse s'adapter à toutes les situations en adoptant une réponse juridiquement correcte.texte imprimé
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CONFERENCES MEDICO-LEGALES DU PALAIS (1985), Auteur ; R. Barrot, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | 1985Actes des conférences effectuées par des experts de la cour d'appel de Paris.