GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.3 (145)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Retrace sous forme de synthèse chiffrée les moyens et l'organisation de la justice en France, ainsi que tous les aspects de l'activité judiciaire.texte imprimé
Retrace sous forme de synthèse chiffrée les moyens et l'organisation de la justice en France, ainsi que tous les aspects de l'activité judiciaire.texte imprimé
texte imprimé
ECOLE FRANCAISE DE ROME, Éditeur scientifique | Rome : Ecole française de Rome | Collection de l'Ecole française de Rome, ISSN 0223-5099 | 1986Ce colloque a voulu aller au-delà des formulations rationnelles du discours juridique et théologique au sujet de l'aveu. Les contributions ont cherché à cerner ses significations et ses motivations, à le définir en fonction de l'être social auqu[...]texte imprimé
Loïc Cadiet, Éditeur scientifique ; Guy Canivet, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Traité | 2006A l'occasion de la commémoration des 200 ans de l'ancien code de procédure civile, dont une partie est encore en vigueur, et des 30 ans du nouveau code de procédure civile.texte imprimé
texte imprimé
Le complément de $$La Cassation en matière civile$$.texte imprimé
Analyse de la doctrine et de la jurisprudence dans le domaine de la cassation en matière répressive. Texte mis à jour au 27 mars 2006.texte imprimé
L'étude de la théorie générale de la célérité est nécessaire pour appréhender les conséquences de cette notion sur l'ensemble du droit processuel. Devenue une notion juridique, la célérité de la procédure juridictionnelle est néanmoins soumise à[...]texte imprimé
texte imprimé
Outre une mise à jour, comprend des annexes sur l'emploi des langues, les frais de justice et dépens, le Conseil supérieur de la justice et le Conseil consultatif de la magistrature en Belgique.texte imprimé
texte imprimé
Recueil des textes officiels, à jour en mai 1998.texte imprimé
Recueil et analyse des textes de loi concernant notamment : la réforme des ventes aux enchères, des commissaires-priseurs aux sociétés de vente publiques, le rôle des pays prescripteurs sur le marché et dans le monde de l'art contemporain.