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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.5 (219)
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AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (1999), Auteur ; Jacques-Yvan Morin, Metteur en scène, réalisateur ; Gaston Otis, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Universités francophones | 2000Des chercheurs présentent les résultats de leurs recherches initiées en 1997 et concernant divers aspects des libertés et droits fondamentaux.![]()
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De l'échelle de la commune à celle de l'Europe, ce dictionnaire apporte en 300 termes des définitions et fournit les clés pour aborder les cours de citoyenneté, obligatoires dès septembre 1998, dans les collèges et les lycées.![]()
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De la commune à l'Europe, ce dictionnaire présente 350 termes clés permettant de comprendre la notion de citoyenneté.![]()
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UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER I, Auteur ; GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Frédéric Sudre, Metteur en scène, réalisateur ; Caroline Picheral, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 2003Recherche fondée sur les procédures devant cinq catégories de juridictions situées en dehors des juridictions ordinaires. Traite du principe et du degré de la judiciarisation des procédures dans ces cinq juridictions et montre les divergences qu[...]![]()
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Jean-Marie Pontier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Réunit des interventions concernant divers aspects de la dignité humaine en droit : la dignité en droit constitutionnel avec la bioéthique, le droit à un niveau de vie suffisant, à un logement décent, le droit à la dignité et les élections. Le c[...]![]()
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Marie-Luce Pavia, Éditeur scientifique ; Thierry Revet, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Etudes juridiques comparatives | 1999Longtemps ignoré du discours juridique, la dignité a fait parler d'elle avec la décision du 27 juillet 1994 par laquelle le Conseil constitutionnel a proclamé un principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine contre toute forme d'as[...]![]()
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Charlotte Girard, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphanie Hennette-Vauchez, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2005Rapport scientifique d'une recherche lancée par le groupement d'intérêt public Droit et justice. Analyse la juridicisation du principe de dignité humaine, sa place dans les décisions de justice et la doctrine juridique, et compare la situation f[...]![]()
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Cette recommandation vise à assurer l'identification correcte, rapide et fiable des personnes et appelle les Etats membres à renforcer la sécurité des documents de voyage, en particulier les conditions de délivrance en cas de perte ou de vol. In[...]![]()
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Réunit des directives ayant pour objet de donner aux Etats des orientations pratiques pour assurer la concrétisation progressive du droit à une alimentation adéquate afin d'atteintre les objectifs du Plan d'action du Sommet mondial de l'alimenta[...]![]()
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L'Europe reste la destination privilégiée de nombreux réfugiés provenant du monde entier. Cette étude s'étend aux affaires concernant le droit d'asile et les problèmes des réfugiés, en intégrant notamment la jurisprudence des organes de la Conve[...]![]()
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De la convention de Genève de 1951 relative au statut des réfugiés aux conventions de Schengen et de Dublin, François Crépeau s'attache à une analyse du processus destiné à vider le droit d'asile de son sens. Il démontre que le pouvoir souverain[...]![]()
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Nkoy-ea-Loongya Ngondankoy, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Bibliothèque de droit africain | 2004Examine les sources nationales et internationales des droits de l'homme dans le système juridique congolais. Analyse ensuite le contenu de ces droits et la manière dont ils sont ou peuvent être garantis.![]()
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Présente un des droits fondamentaux de l'enfant. Rappelle la responsabilité de l'adulte pour l'éducation, la protection et l'accompagnement de l'enfant vers un avenir d'homme dans la dignité et dans le respect.![]()
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Agnès Toppino, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Les guides de l'intervention sociale | 2001Pour trouver les règles régissant l'entrée en France des étrangers, les situations les autorisant au séjour et au travail, les possibilités offertes pour faire venir leurs familles, l'accès à la nationalité française et diverses dispositions.![]()
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Présentation théorique du droit des étrangers (l'entrée et le séjour en France, l'étranger et l'activité économique française, l'étranger et la question de la nationalité française, le droit d'asile, l'entrée et le séjour en France des demandeur[...]