GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Marie Pei-Heng Chang, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005Compare les systèmes français et chinois de droit commercial. Détermine dans quelles hypothèses, en présence d'un contrat présentant des liens avec la Chine et avec la France, chacun de ces deux ordres est applicable. Les deux premières parties [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Bruxelles : De Boeck 2002Au sommaire notamment : Le 11 septembre 2001 et le droit économique (A. Mezghani) ; Régulation et droit économique (Cl. Champaud) ; Le besoin conjoint d'une régulation analogue des relations sociales et des marchés globalisés (M.-A. Frison-Roche[...]![]()
texte imprimé
Bruxelles : De Boeck 2005Au sommaire : Les concentrations dans le secteur des médias : business as usual ? (L. Idot) ; L'abus de pouvoir de marché : contrôle de la domination ou protection de la concurrence ? (L. Boy) ; Cartels globaux, riposte américaine. L'ère Empagra[...]![]()
texte imprimé
Bruxelles : De Boeck 2005Au sommaire notamment : La concession de service public à la française confrontée au droit européen (H. Courivaud) ; Analyse de la libéralisation des industries de réseaux au travers de la jurisprudence du Conseil de la concurrence français (F. [...]![]()
texte imprimé
Rassemble des textes relatifs à l'actualité de l'AMF : les modifications de la règlementation de l'AMF, les rapports des différents groupes de travail pilotés par l'organisation, les consultations de place et leurs résultats, les sanctions décid[...]![]()
texte imprimé
Rassemble des textes relatifs à l'actualité de l'AMF : les modifications de la réglementation de l'AMF, les rapports des différents groupes de travail pilotés par l'organisation, les consultations de place et leurs résultats, les sanctions décid[...]![]()
texte imprimé
Rassemble des textes relatifs à l'actualité de l'AMF : les modifications de la réglementation de l'AMF, les rapports des différents groupes de travail pilotés par l'organisation, les consultations de place et leurs résultats, les sanctions décid[...]![]()
texte imprimé
Rassemble des textes relatifs à l'actualité de l'AMF : une présentation du cadre de la régulation et de la coopération internationale par grands thèmes, l'état d'avancement de la transposition des directives européennes, le bilan de l'année 2005[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes relatifs à l'actualité de l'AMF : présentation du rapport annuel 2005, décisions de la Commission des sanctions, arrêt de la Cour d'appel de Paris du 30 mai 2006, arrêté du 10 mai 2006 portant homologation de modifications du r[...]![]()
texte imprimé
Paris : OCDE 2002Offre un aperçu des réflexions des responsables de l'application de la politique de la concurrence, tout en mettant l'accent sur l'aspect pratique du droit et de la politique en la matière.![]()
texte imprimé
Paris : OCDE 2002Au sommaire notamment : Examen du droit et de la politique de la concurrence en Grèce (Michael Wise) ; Concurrence et professions libérales (Michael Wise) ; Concurrence dans les services locaux : la gestion des déchets solides.![]()
texte imprimé
Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au domaine de la preuve en matière de contrefaçon : les droits qui peuvent être invoqués pour la pratiquer, ses incidents et ses causes de nullité.