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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Portraits d'un homme qui a apporté une contribution importante au droit commercial français et à son rayonnement à l'étranger et études sur ses apports à la régulation du marché boursier français, sur l'évolution du droit commercial et financier[...]![]()
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 1996Jean Pardon, avocat honoraire, quitte ses fonctions de directeur du Département juridique et fiscal de l'Association belge des banques. A l'occasion de son départ, ses amis ont voulu rendre hommage à celui qui fut toujours très actif dans le dom[...]![]()
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Travaux sur le droit de la concurrence.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2000Contributions de spécialistes de diverses disciplines, notamment des domaines du droit économique.![]()
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Erik de La Villeguérin, Metteur en scène, réalisateur ; Anne Laurique, Metteur en scène, réalisateur | Paris : La Villeguérin | 1993Cinq cents exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente pour illustrer l'ensemble de la réglementation économique et commerciale des entreprises.![]()
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Plus de cinq cents exemplaires tirés de la jurisprudence récente pour illustrer la réglementation commerciale : facturation, délais de paiement, conditions de vente, bail commercial, messages publicitaires, campagne promotionnelle, vente à dista[...]![]()
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Réalisé par une équipe de spécialistes en matière fiscale et sociale (législation belge).![]()
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En 2004, les textes européens de modernisation de la concurrence ont porté sur les institutions, la répartition des compétences de chacune et leur collaboration. Pour comprendre cette modernisation, il faut la resituer par rapport à l'évolution [...]![]()
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Jean-Jacques Daigre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1997Comprend cinq thèmes de réflexion du rapport Marini qui devrait constituer la toile de fond de la réforme la plus importante du droit des sociétés depuis 1966.![]()
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Des éléments de réflexion sur les liens complexes qu'entretiennent la morale et les affaires, en général, et dans des domaines aussi divers que ceux du financement et de la fiscalité des entreprises, de la rédaction des contrats internes ou inte[...]![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Cette nouvelle édition regroupe la NAF et la CPF en un seul ouvrage. Elle présente en vis-à-vis les activités et leurs produits caractéristiques. L'index alphabétique associé aux nomenclatures d'activités et de produits (vol. 1402-2 édité en 199[...]![]()
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Karel Svoboda, Auteur | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Centre européen universitaire | 1966![]()
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Analyse les effets de l'ordonnance du 1er décembre 1986 qui réorganise la notion de transparence dans les relations et les transactions commerciales entre les fournisseurs et les distributeurs. Présente également les limites de cette notion de t[...]